Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601160_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A..., représentés par Me Larralde de Fourcauld, demandent au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 552-1 du code de justice administrative, dans le dernier état de leurs écritures : de
Source officielle1ère chambre
DTA_2110602_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Cyril Dayon, rapporteur public ; - les observations de Me Delatte, avocat de Mme B ; - et les observations de Me Foucault, avocate du CHI de Villeneuve-Saint-Georges.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202548_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 et 14 novembre 2022, 27 janvier 2023 et 27 février 2023, Mme D C, représentée par Me Foucault, demande au tribunal, dans
Source officielle1ère chambre
DTA_2008403_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurore Perrin, première conseillère, - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Foucault
Source officielle2ème chambre
DTA_2001226_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B et Mme F, résidant sur le territoire de la commune de Saint-Florentin au lieu-dit " Les Foucaults ", ont constaté des fissures importantes sur leurs bâtiments qu'ils imputent à la sécheresse de l'été
Source officielle3ème chambre
DTA_1927210_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
La SARL Locations Multiservices Plus (LMS Plus) dont le siège social est situé 4 rue Jean Foucault à Castres (81100), exerce une activité de location de matériel de bâtiment et travaux publics.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2206218_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Mme B a bénéficié de l'aide personnalisée au logement (APL) à compter du mois de janvier 2021 jusqu'au mois de décembre 2021, pour le logement situé 14 rue Charles de Foucauld à Lens en sa qualité de locataire
Source officielle8ème chambre
DTA_2408552_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Löns, - les conclusions de Mme Tahiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Lubrano-Lavadera, représentant les consorts M..., et de Me Foucault, représentant le centre hospitalier de Saint-Denis
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2221179_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
C..., représentés par Me Foucault, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des sommes mises en recouvrement pour un montant total de 662 587 euros, comprenant des cotisations supplémentaires
Source officielle1ère chambre
DTA_2201717_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Timothée Gallaud, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique, - et les observations de Me Foucault, avocate du grand hôpital de l'Est francilien.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2206416_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par une requête enregistrée sous le n° 2206416 le 17 mars 2022, la SARL Mondialvas, représentée par Me Foucault, demande au tribunal : 1°) de la décharger, en droits, intérêts et pénalités, des cotisations
Source officielle6ème chambre
DTA_2101367_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Pousse substituant Me Chiffert, représentant le centre hospitalier de Valenciennes, et celles de Me Foucault
Source officielle1ère chambre
DTA_2202549_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
C..., représentée par Me Foucault, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner solidairement le département du Calvados et son assureur, la société Areas Dommages,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302266_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 avril 2023 la société Homegreen, représentée par Me Foucault, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des rappels de taxe sur
Source officielle1ère chambre
DTA_2200103_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
B et Mme D ; - et les observations de Me Foucault, représentant le centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300266_20250218
18 février 2025
18 février 2025
rapport de Mme Champenois, rapporteure ; - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, - les observations de Me Dauphin, représentant les consorts B ; - et les observations de Me Me Foucault
Source officielle1ère chambre
DTA_2206087_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Couégnat, rapporteure, - les conclusions de Mme Gavalda, rapporteure publique, - les observations de Me De Foucauld, représentant
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302763_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Dujardin, rapporteur public ; - et les observations de Me Foucault, avocate du centre hospitalier universitaire de Rouen. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2302486_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Foucault, représentant Mme F D Veuve G, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303981_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Par ailleurs, si son fils cadet est scolarisé en classe de seconde au lycée Charles Foucauld à Schiltigheim, rien ne démontre qu'il ne pourrait pas poursuivre sa scolarité en Angola, la décision en litige
Source officiellePage 5 sur 6