CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2309100_20230428
28 avril 2023
Marino a lu son rapport et entendu les observations de Me Frydryszak, représentant M. C A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2607252_20260318
18 mars 2026
Sobry a lu son rapport et a entendu les observations de Me Frydryszak, représentant le requérant, et de Me Termeau, représentant le préfet de police.
1re Section - 1re Chambre
DTA_2216095_20221102
2 novembre 2022
B, - et les observations de Me Frydryszak, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
1re Section - 3e Chambre
DTA_2125070_20230601
1 juin 2023
Rohmer, - et les observations de Me Frydryszak, substituant Me Pigot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
6ème chambre
DTA_2102310_20230509
9 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Frydryszak, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2521352_20251201
1 décembre 2025
B..., représentée par Me Frydryszak, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de
3ème Chambre
DTA_2305183_20231005
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gay-Heuzey, conseillère, - et les observations de Me Frydryszak, représentant M. A C, présent.
2e Section - 2e Chambre
DTA_2505655_20250929
29 septembre 2025
Ont été entendus à l’audience publique : - le rapport de Mme Benhamou, - les observations de Me Frydryszak, substituant Me Lemichel, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403570_20240229
29 février 2024
Gros, - les observations de Me Frydryszak, substituant Me Pigot, représentant M. A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
5e Section - 1re Chambre
DTA_2425787_20251204
4 décembre 2025
Davesne ; - et les observations de Me Frydryszak, substituant Me Lemichel, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
1ère chambre
DTA_2412832_20250225
25 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - et les observations de Me Frydryszak, substituant Me Bechieau, avocate de M. B.
DTA_2304034_20230912
12 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Degorce ; - et les observations de Me Frydryszak pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.
8ème chambre
DTA_2305071_20240315
15 mars 2024
F C, représentés par Me Frydryszak, puis par Me Veillat, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision par laquelle la commission de recours contre les décisions
DTA_2217083_20230116
16 janvier 2023
Thierry, juge des référés - et les observations de Me Frydryszak, substituant Me Pigot, représentant M. A. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
DTA_2210660_20220912
12 septembre 2022
Huin-Morales, conseiller, - et les observations de Me Frydryszak, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
5ème Chambre
DTA_2112634_20221021
21 octobre 2022
Prost, premier conseiller ; - et les observations de Me Frydzyszak, avocate, substituant Me Pigot, et de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2112635_20221021
Prost, premier conseiller ; - et les observations de Me Frydzyszak, avocate, substituant Me Pigot, et de Mme B....
DTA_2503598_20250220
20 février 2025
Rohmer a lu son rapport et entendu : -les observations de Me Frydryszak substituant Me Lemichel, représentant Mme B, qui persiste dans ses écritures ; - le préfet de police n'étant ni présent ni représenté
3e Section - 1re Chambre
DTA_2218104_20221206
6 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - et les observations de Me Frydryszak, avocat de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2205079_20221006
6 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moinecourt, rapporteure, - et les observations de Me Frydryszac, substituant Me Pigot, représentant M. C, présent.
Page 5 sur 7