CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 017 résultats pour « Gayaud »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2104388_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Aurore Perrin, première conseillère, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306275_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2506087_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203044_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2313094_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Timothée Gallaud, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Cyril Dayon, rapporteur public ; - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2308246_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2311380_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2401440_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Par un courrier, enregistré le 18 mars 2025, l'expert demande au juge des référés d'étendre les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 17 juin 2024 aux sociétés Betics, Euromaf, Galland

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211195_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Timothée Gallaud, président, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2101644_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2201956_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300458_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

susceptible de substituer d'office aux dispositions du 5° de l'article L. 611-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile celles du 1° de ce même article, - les observations de Me Gamard

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2110414_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2400544_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402505_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Timothée Gallaud, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Cyril Dayon, rapporteur public ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2308444_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304208_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

A..., maire de la commune de Châteauneuf-de-Galaure.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200596_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105776_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2010755_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.

Source officielle

Page 5 sur 101

← PrécédentSuivant →