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338 résultats pour « Geoffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2517582_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

2 bis rue Algésiras, 1 à 11 rue Charles Fourier, 84 et 86 à 90 rue Edith Cavell, 105-105 bis quai Jules Guesde, 2-2bis rue Vercingétorix, 40-70 avenue du Général Malleret Joinville et 21 rue Léon Geffroy

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2104822_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2021, Mme B F, représentée par Me Emmanuel Geffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions, opposées par un arrêté du

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TA

5ème Chambre

DTA_2008924_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 octobre 2020, la commune du Tablier, représentée par Me Geoffroy de Baynast, demande au tribunal de constater que M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2407892_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

et usage de faux alors qu'il était en possession d'une carte d'identité espagnole falsifiée qu'il utilisait pour travailler et venait retirer une accréditation pour les Jeux Olympiques2024 au Stade Geoffroy

Source officielle
TA

JU 8ème chambre

DTA_2304827_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

lesquels il a sollicité l'attribution d'un logement situé à Saint-Fons et a refusé les propositions qui ont pu lui être adressées par différents bailleurs pour des logements respectivement situés rue Geoffray

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TA

Chambre 3

DTA_2203392_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean-Luc Georgy demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le garde des sceaux, ministre de la justice, sur sa demande du 28 juillet 2022 tendant à la

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TA

1ère Chambre

DTA_2100664_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

D B A et la société civile immobilière (SCI) SPQR, représentés par Me Geoffret, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 février 2021 par laquelle le maire de la commune de Bollène a décidé

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209770_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

de justice administrative, aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur les parcelles cadastrées AT 167, AT 937, AT 939, AT 940 et AS 4, sises 2 rue du Bois Geffray

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2513393_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

. ; - les observations de Me Geoffroy, représentant le département de Seine-et-Marne. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience publique, à 14h37.

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TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2302153_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Il a effectué une partie de sa scolarité en France, notamment sa première et sa terminale au lycée Geoffroy-Saint-Hilaire d'Etampes.

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TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2406093_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

2017, le préfet de la région d’Ile-de-France, préfet de Paris, a mis Mme B... en demeure de faire cesser définitivement l’occupation aux fins d’habitation du local dont elle est propriétaire 7 rue Geoffroy

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513276_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Danet, juge des référés ; - les observations de Me Geffroy, substituant Me Gaudré Cœur-Uni, avocate de Mme B et de M.

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TA

Vice-président Contentieux sociaux

DTA_2205866_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2022, Mme B A, représentée par Me Geffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 octobre 2022 par laquelle la caisse

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TA

8e Section - MESD

DTA_2302017_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

du propriétaire à des sacrifices rituels et, de fait, a surpris le 10 novembre 2022, dans le garde-manger, son chef et cousin de Joseph Kabila, Basil, et deux policiers menacer un de ses collègues, Geoffrey

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TA

1ère chambre

DTA_2401933_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 22 mars 2024 et le 10 mars 2025, la société Medialog, représentée par la SELARL Geoffrey Barthélémy Cennamo, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme

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TA

5ème Chambre

DTA_2200271_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Verguet ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Geoffret, représentant la commune de Montpellier. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

1ère chambre

DTA_2104916_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Geoffret, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

1ère chambre

DTA_2401272_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Enfin, si le requérant établit être inscrit en classe de terminale sciences et technologies de l’industrie et du développement durable, architecture Construction au sein du Lycée Lislet Geoffroy à Sainte-Clotilde

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TA

1ère chambre

DTA_2407867_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2024, la société Keolis Ouest Val-de-Marne, représentée par Me Geoffrion, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de M.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513303_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

référés ; - et les observations de Me Bazelot, substituant Me de Trogoff, avocate des requérants, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que la requête ; - et les observations de Me Geffroy

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