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745 résultats pour « Marie Pierre CHARAZAC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2303220_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2300891_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Par un mémoire enregistré le 15 mars 2024, la présidente de l'université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne a déclaré se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2116590_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Par une ordonnance du 14 mars 2022, la clôture d'instruction a été fixée au 11 avril 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2604835_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

En outre, il résulte des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2316828_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par une ordonnance du 30 mai 2025, la clôture de l’instruction a été fixée au 30 juin 2025 à 12 heures. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2415796_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Par une ordonnance du 30 mai 2025, la clôture d’instruction a été fixée au 30 juin 2025 à 12 heures.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2017299_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Par cette requête, enregistrée au greffe du présent tribunal le 21 octobre 2020 et des mémoires, enregistrés le 9 mars 2021 et les 16 mai et 8 décembre 2022, Mme B A et M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2321890_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par une ordonnance du 30 mai 2025, la clôture de l’instruction a été fixée au 30 juin 2025 à 12 heures. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_1906042_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

A B, enregistrée au greffe de ce tribunal le 18 mars 2019. Par cette requête, enregistrée au greffe du présent tribunal le 28 mars 2019, M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2110577_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mai 2021, M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2503378_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2411752_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Par ordonnance du 5 février 2026, la clôture d'instruction a été fixée, en dernier lieu, au 9 mars 2026 à 12 heures. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2434504_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2323747_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par ordonnance du 6 mai 2024, la clôture d'instruction a été fixée au 25 juin 2024 à 12 heures. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2321458_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Par une ordonnance du 22 mai 2024, la clôture d'instruction a été fixée au 28 juin 2024.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2302760_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Charzat, rapporteur public, - et les observations de Me Djemaoun, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2109184_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2423527_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2205645_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2022, M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2119963_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A la suite d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle, M.

Source officielle

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