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ses menuiseries extérieures seront réalisées « grâce à notre gamme résidentiel et Commerciale de notre fournisseur APL en Nouvelle-Zélande (…) elle possède les certification Qualicoat et Qualicoat Seaside

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2ème Chambre

DTA_2002851_20230626

Administratif

26 juin 2023

En 2018, un atelier territorial a en outre été organisé pour chaque territoire, dont celui du territoire du Nord-Ouest le 29 mai 2018 à Seyssins, pour la présentation du réglement.

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2514533_20251017

Administratif

17 octobre 2025

C... notamment à raison des souffrances endurées, et toute information utile à la solution du litige ; évaluer les postes de préjudices sur la nomenclature Dinthilac. 9°) en ce qui concerne le sepsis

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5e Section - 3e Chambre

DTA_2214814_20220928

Administratif

28 septembre 2022

Il ressort également des pièces du dossier qu'il a été victime de plusieurs escarres compliquées d'un sepsis sévère ayant nécessité l'amputation du membre inférieur droit, qu'il demeure atteint de déformations

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1ère chambre

DTA_2204615_20230926

Administratif

26 septembre 2023

infection communautaire survenue durant le séjour du patient à domicile et un décès survenu dans un contexte de défaillance poly-viscérale avec atteinte respiratoire, hémodynamique, digestive, rénale et sepsis

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402252_20240925

Administratif

25 septembre 2024

l'ancien système ; - depuis l'opération, il présente une atrophie de langue, des douleurs liées à l'apparition de bosses au niveau sous cutané au niveau de la région frontale gauche ainsi qu'un sepsis

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2426259_20250218

Administratif

18 février 2025

E B ; 2°) En ce qui concerne l'infection nosocomiale par sepsis : (infection nosocomiale contractée en mai 2018) : a) indiquer si M.

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7ème Chambre

DTA_2012070_20250702

Administratif

2 juillet 2025

Suivant leur raisonnement, la CCI a également estimé dans son avis que l'infection pulmonaire qu'a contractée E L, et qui a évolué en sepsis, était " très probablement liée à des troubles de déglutition

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6e Section - 2e Chambre

DTA_2516019_20251219

Administratif

19 décembre 2025

injection de toxine botulique intra détrusorienne tous les six mois et une prise en charge chirurgicale d’agrandissement vésical dans le but d’éviter une insuffisance rénale et de limiter le risque de sepsis

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5ème Chambre

DTA_2304210_20240625

Administratif

25 juin 2024

Dès le 11 janvier suivant, puis le 1er février, il a été pris en charge au sein de ce même établissement pour un sepsis avec point d'appel rachidien traité par lavages et antibiothérapie.

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3 ème Chambre

DTA_2101387_20230706

Administratif

6 juillet 2023

Une infection s'étant déclarée, caractérisée notamment par des pics de fièvre et un sepsis de la plaie, une antibiothérapie a été mise en place par les équipes du centre hospitalier universitaire, avant

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Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401543_20240930

Administratif

30 septembre 2024

l'altération de son état général où une prise en charge hépatique était initiée et son état était cliniquement stable ; - dix jours plus tard, il décédait après avoir été retrouvé inconscient pour "sepsis

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6e Section - 1re Chambre

DTA_2423086_20251219

Administratif

19 décembre 2025

Elle a été de nouveau hospitalisée du 2 février au 21 avril 2021 au service hématologie de l’hôpital Saint-Antoine pour une prise en charge de sepsis à point de départ digestif à la suite d’un séjour d

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2ème Chambre

DTA_2005209_20231123

Administratif

23 novembre 2023

aujourd'hui la marque d'identité des quartiers anciens et des espaces ruraux. () En milieu urbain, ils constituent un témoignage sensible de cet héritage rural (Meylan, Corenc, Saint-Martin-le-Vinoux, Seyssins

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Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301796_20230904

Administratif

4 septembre 2023

La prise en charge de la jeune A a par la suite été notamment marquée par un sepsis d'origine intestinale, par plusieurs interventions de résection de l'intestin grêle en raison d'une nécrose et d'une

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504625_20260323

Administratif

23 mars 2026

qu’une une boiterie du pied gauche et souffre d’ulcérées persistantes, outre l’impossibilité de conduire ; - ces éléments mettent en évidence le défaut d’exploration biologique et de recherche de sepsis

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3ème chambre

DTA_2302937_20251009

Administratif

9 octobre 2025

Après l’apparition d’une tachycardie, d’une hypertension, d’une oligurie et d’un état d’obnubilation faisant suspecter un sepsis, Mme J... a été transférée le 3 avril 2010 dans le service de réanimation

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Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301710_20231002

Administratif

2 octobre 2023

A C subissait une cholécystectomie au CHU de Nice et regagnait son domicile le 27 juin suivant malgré la survenue d'un syndrome infectieux ; - l'évolution post-opératoire était marquée par un sepsis

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5ème Chambre

DTA_2305863_20250311

Administratif

11 mars 2025

Le 19 mars 2020, Mme B a présenté un début de sepsis avec fièvre.

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Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303718_20250114

Administratif

14 janvier 2025

fait l'objet une hystérectomie par voie haute réalisée par le docteur E, gynécologue-obstétricien exerçant au CHAM ; - le 19 mars 2019, elle est admise aux urgences de cet établissement pour une sepsis

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