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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2402168_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Le bulletin du second semestre précise, pour sa part, que le second trimestre ressemble au premier, que les nombreuses absences pénalisent A et accroissent encore ses lacunes et qu'un investissement plus
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2202314_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
classe de seconde générale au lycée Catherine et Raymond Janot ; 2°) d'enjoindre à l'académie de Dijon d'affecter B en classe de seconde générale au lycée Catherine et Raymond Janot de Sens ; 3°)
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105107_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il résulte des dispositions citées au point 2 qu'en cas de changement de formation au cours d'un second cycle universitaire, l'accès en seconde année de master n'est pas de droit.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403825_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
générale et l'a admise en seconde professionnelle.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2008227_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 14 mars 2023, la SARL Sembat Pressing déclare se désister de sa requête.
Source officielle7ème chambre
DTA_2206279_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Selon les termes de l'article 10 du même décret, dans sa rédaction applicable au litige : " Les professeurs stagiaires accomplissent un stage d'un an.
Source officielle6ème chambre
DTA_2403653_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
en situation de compétence liée par rapport à l’avis du jury académique et n’ayant pas analysé ses compétences professionnelles pour la licencier, ce qui l’a privée de la possibilité d’effectuer une seconde
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101240_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Or, aucun texte n'imposait à l'établissement public de santé mentale de Caen de promouvoir des agents au second grade à compter du 1er février 2019.
Source officielle1ère chambre
DTA_2107894_20230216
16 février 2023
16 février 2023
A l'issue de son année de stage, le jury académique a émis un avis défavorable à sa titularisation ainsi qu'un avis défavorable sur l'intérêt pédagogique de lui proposer une seconde année de stage.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2514190_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A... en classe de seconde professionnelle pour l’année scolaire 2025-2026 ; d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision du 24 septembre 2025 par laquelle le recteur de l’académie de Créteil
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2302372_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
professionnelle pour l'année 2022-2023, mais non en classe de seconde générale et technologique comme elle l'avait sollicité.
Source officielleChambre 2
DTA_2201889_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par une seconde convocation du 12 mai 2022, l'inspectrice de l'éducation nationale a informé Mme C de la prise en compte de son motif d'absence et du report du contrôle au 24 mai 2022.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2201515_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
et à une seconde année de stage.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100678_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
, agissant par délégation de la rectrice de l'académie de Bordeaux et statuant sur son recours administratif préalable obligatoire, a confirmé le rejet de la demande de bourse nationale d'études du second
Source officielle2ème chambre
DTA_1801715_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
par la société ont établi que le module du cours d'eau est situé entre 730 et 770 litres par seconde ; le débit moyen interannuel de la Brame au droit des ouvrages étant de 750 litres par seconde, le
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503614_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
E C, fils de M. et Mme C, vers une seconde professionnelle ou en CAP.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2104629_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Par un second courrier du 8 juin 2021, notifié aux intéressés le 11 juin suivant, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305667_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
En second lieu, aux termes du A du II de la section I du titre 3 du livre I du règlement du PLUi de la MEL : " 2.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007584_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
C F doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 1er décembre 2020 par laquelle la rectrice de l'académie de Grenoble a refusé d'accorder une bourse nationale d'études du second
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2002561_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Le 12 septembre 2020, second maître A a formé un recours administratif préalable contre le bulletin de notation.
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