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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1 ère Chambre
DTA_2103020_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
au sein de l'UEMO Rouen-sud/STEMO de Rouen qui comprend les communes de Saint-Étienne-du-Rouvray, Rouen, Yvetot, Elbeuf, Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Cléon, Caudebec-lès-Elbeuf, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Freneuse
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2103075_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Rouen-sud/STEMO de Rouen qui comprend les communes de Saint-Étienne-du-Rouvray, Rouen, Yvetot, Elbeuf, Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Cléon, Caudebec-lès-Elbeuf, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Freneuse
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2103076_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
l'UEMO Rouen-Nord/STEMO de Rouen qui comprend les communes de Saint-Étienne-du-Rouvray, Rouen, Yvetot, Elbeuf, Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Cléon, Caudebec-lès-Elbeuf, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Freneuse
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2103077_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
au sein de l'UEMO Rouen-sud/STEMO de Rouen qui comprend les communes de Saint-Étienne-du-Rouvray, Rouen, Yvetot, Elbeuf, Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Cléon, Caudebec-lès-Elbeuf, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Freneuse
Source officielle4ème chambre
DTA_2401207_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La parcelle de Mme A..., située au sud du canal du Midi et au nord du fleuve Aude, est longée en sa limite est par l’ancien lit de la rivière Fresquel, lequel constituait une rigole de fuite pour recueillir
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101218_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
préserver le cœur d'ilot vers l'ouest et à prévoir en partie sud, au droit du terrain de la requérante, un pignon formant une accroche pour d'éventuels futurs immeubles, recouvert, en l'attente, d'une fresque
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400638_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Elle précise qu'il a déclaré être hébergé chez son frère à Freneuse (Yvelines), que le reste de sa famille se trouve en Algérie et qu'il est lié par un contrat de travail avec un coiffeur de Vernon depuis
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2203925_20220802
2 août 2022
2 août 2022
Enfin, un projet de fresque à réaliser par les détenus et les personnels soignants du SMPR doit décorer cet espace, fresque dont le principe a été arrêté, tandis que des formations ont été dispensées en
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2500279_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
A se prévaut de trois contrats de travail, le service spécialisé de lutte contre la fraude a relevé que deux d'entre eux, à durée déterminée en qualité de carrossier dans des garages situés à Freneuse
Source officielle1ère chambre
DTA_2001844_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
A, de Me Nicolas, représentant le département du Calvados et de Me Fresko, substituant Me Haize, représentant la société Altitude Infra Calvados. Une note en délibéré présentée par M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202414_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
d'architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture, ferronnerie, fresque
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2506393_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Après avoir présenté son rapport au cours de l'audience du 27 mai 2025, en présence de Mme Leroy, greffière d'audience, et entendu : - les observations de Me Fresko, représentant les sociétés " Office
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007538_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
situées sur la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson, le SYDELA produit la copie d'un marché public de travaux de génie civil pour des réseaux de télécommunications téléphoniques au lotissement " les Fresches
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2408580_20250206
6 février 2025
6 février 2025
F, ressortissant colombien né le 25 octobre 1975 à Fresno (Colombie), est entré en France accompagné de sa fille mineure le 27 juin 2023 pour y demander l'asile.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203652_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
d'architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture, ferronnerie, fresque
Source officielle4ème Chambre
DTA_2021825_20230207
7 février 2023
7 février 2023
C B, représenté par Me Nourrit-Freset, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire notifié à son encontre le 4 mars 2020 par l'Agence nationale de l'habitat afin d'obtenir le remboursement
Source officielle5ème chambre
DTA_2303969_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
L'avis a été émis par ledit collège composé des docteurs Fresnos, Mesbahy et Signol, préalablement à l'édiction de la décision attaquée, le médecin ayant établi ledit rapport médical n'ayant pas participé
Source officielle7éme chambre
DTA_2106230_20240201
1 février 2024
1 février 2024
28 décembre 2012 de 45 091,60 euros et de la société Miroiterie Arda du 4 juin 2013 de 1 956,65 euros doivent être prises en compte au titre de la TVA ; - pour la facture de la société Clément de Freneuse
Source officielle6ème chambre
DTA_1904813_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
semaine de 9h à 16h, soit du 4 avril 2016 au 2 décembre 2018 et, enfin, en moyenne vingt-deux heures par jour depuis qu'il est pris en charge au sein de l'institut médico-éducatif Les Heures Claires de Freneuse
Source officiellePage 5 sur 5