: () Catégorie 3 : magasins appartenant à un ensemble commercial. () Catégorie 5 : magasins de très grande surface (surface principale supérieure ou égale à 2 500 m²) () ". 3.

et lieux de vente : / Catégorie 1 : boutiques et magasins sur rue. / Catégorie 2 : commerces sans accès direct sur la rue. / Catégorie 3 : magasins appartenant à un ensemble commercial. / Catégorie 4

l'Etat à lui verser la somme de 80 613 euros avec intérêts au taux légal à compter du 30 janvier 2020, intérêts qui seront capitalisés à chaque année échue, en réparation des dommages occasionnés au magasin

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 août 2021, la SAS Société des grands magasins, représenté par Me Sibille, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 14

; en imputant ces remises sur les ventes en magasin, le chiffre d'affaires de l'activité de bar à bières devient supérieur au chiffre d'affaires de la vente en magasin ; par pure opportunité, l'administration

et lieux de vente : / Catégorie 1 : boutiques et magasins sur rue / () Catégorie 3 : magasins appartenant à un ensemble commercial. / () ". 4.

à la catégorie " Magasin de souvenirs et de piété " prévue par l'annexe 1 du décret n° 2020-371 modifié.

; 2°) d’enjoindre au préfet des Deux-Sèvres de convoquer ladite sous-commission pour procéder à la visite de réception du magasin destiné à être exploité par la société Normal France, dans un délai

Leclerc à Rennes ainsi qu’un « drive » attenant à son magasin Leclerc. Elle a fait l’objet d’une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er juillet 2016 au 31 janvier 2019.

Par un arrêté du 14 août 2021, le préfet de la Seine-Saint-Denis a appliqué le " passe sanitaire " dans certains centres commerciaux et grands magasins du département à compter du 16 août 2021. M.

et lieux de vente : Catégorie 1 : boutiques et magasins sur rue.

ORDONNE : Article 1er : La commune de San Gavino di Fiumorbo est condamnée à payer à la SARL Décor Magasins – Socomat une somme de 1 726,12 euros.

et lieux de vente : / () Catégorie 3 : magasins appartenant à un ensemble commercial. / () Catégorie 5 : magasins de très grande surface (surface principale supérieure ou égale à 2 500 m2). / () ".

Les sociétés KR Store et KLO Mag sont propriétaires du magasin KLO situé rue Velasquez à Amiens qui dispose d'un parking attenant sur la parcelle cadastrée KX n° 815.

et lieux de vente : / Catégorie 1 [MAG1] : boutiques et magasins sur rue. / (…) Catégorie 3 [MAG3] : magasins appartenant à un ensemble commercial. / Catégorie 4 [MAG4] : magasins de grande surface (surface

de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé ; Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé ; Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé ; Autres

Elle soutient que : - le magasin et la station-service qu'elle exploite sur le territoire de la commune de Saint-Aunès constituent deux établissements distincts, qui sont situés sur des parcelles différentes

et lieux de vente : Catégorie 1 : boutiques et magasins sur rue.

du magasin, situé sur un lieu très fréquenté, lui cause une perte importante de chiffre d'affaires ; - elle a réalisé un chiffre d'affaires important sur l'année 2024 au cours de laquelle elle a pu

L'EURL Pips European Consulting soutient avoir engagé certaines dépenses dans le seul intérêt de ses filiales pour les magasins qu'elles exploitent.