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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2205752_20241112
12 novembre 2024
C par Deroxat a été interrompu le 7 et le 8 mars 2016, avant l'intervention chirurgicale, il résulte de l'instruction que M.
1ère Chambre
DTA_2102592_20230929
29 septembre 2023
Malgré la réalisation d'une troisième intervention chirurgicale en urgence et une prise en charge en service de réanimation, Mme H est décédée le 14 août 2016 des suites d'une défaillance multi-viscérale
DTA_2305469_20260127
27 janvier 2026
Après cette intervention, la pathologie douloureuse a persisté.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2400969_20240124
24 janvier 2024
C, doit subir une intervention chirurgicale le 25 janvier 2024 à la suite de laquelle il sera complétement immobilisé et nécessitera une surveillance particulière ; son époux a besoin de sa présence à
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2200146_20220920
20 septembre 2022
chirurgicale cardiaque dont il a bénéficié au centre hospitalier universitaire de Bordeaux, ainsi que les complications dont il a été victime suite à cette intervention ; 3°) de préciser si les actes
7ème chambre
DTA_2202186_20241126
26 novembre 2024
Ces lésions ont nécessité plusieurs actes chirurgicaux ainsi que la poursuite de soins.
DTA_2101642_20240604
4 juin 2024
chirurgicale réalisée le 18 avril 2018 ; elle a été victime d'un accident médical non fautif ; les conséquences de l'intervention chirurgicales sont anormales ; le critère de gravité est rempli dès lors
4ème chambre
DTA_2401008_20251127
27 novembre 2025
L’intervention chez cette patiente obèse a été difficile et a nécessité une reprise chirurgicale le 24 juillet suivant du fait de la dégradation de son état clinique, d’un saignement dans le drain de redon
6e Section - 2e Chambre
DTA_2303914_20250131
31 janvier 2025
En outre, Mme C a elle-même déclaré lors des opérations d'expertise que cette intervention lui a été expliquée.
3ème chambre
DTA_2101585_20251021
21 octobre 2025
C..., représenté par Me Farine, demande au tribunal : 1°) de condamner l’ONIAM à lui verser la somme de 32 156,25 euros en réparation de son préjudice corporel consécutif à l’intervention chirurgicale
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2508245_20251015
15 octobre 2025
Les suites ont été marquées par une infection, ayant nécessité des reprises chirurgicales.
4ème Chambre
DTA_1906038_20250721
21 juillet 2025
(CHRU) pour une intervention chirurgicale réalisée le 17 juin 2015 par le docteur C...
2ème chambre
DTA_2304730_20251124
24 novembre 2025
Mme D... a subi une intervention chirurgicale pratiquée le 6 mai 2021 par le Dr A... au centre hospitalier de Carcassonne consistant dans une arthroplastie totale du genou droit.
1ère chambre
DTA_2104736_20231027
27 octobre 2023
Le 7 février 2020, E B a été hospitalisée au service de chirurgie orthopédique de l'hôpital Henri Mondor à Créteil pour subir une opération chirurgicale orthopédique.
6e Section - 3e Chambre
DTA_1922807_20240404
4 avril 2024
chirurgical, en l'absence de preuve d'une anomalie rendant l'atteinte inévitable ou de la survenance d'un risque inhérent à cette intervention, il résulte du rapport d'expertise du 20 novembre 2023 que
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501077_20260122
22 janvier 2026
Le 5 septembre 2022, il a subi une intervention chirurgicale sous anesthésie générale consistant à l’implantation d’une électrode de neuromodulation des racines sacrées.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2201837_20230403
3 avril 2023
chirurgicales ; - préalablement à l'intervention du 30 janvier 2013, elle ne présentait pas d'antécédents particuliers sur le plan gynécologique ; - dans les suites immédiates de l'intervention, elle
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2202796_20221103
3 novembre 2022
une cinquième intervention chirurgicale réalisée le 23/08/2018 consistait dans le changement de vis de la TTA, mal positionnée, ce qui lui occasionnait des douleurs ; - le 17/05/2019 une sixième intervention
DTA_2210960_20240412
12 avril 2024
Elle soutient que : - le syndrome de Tapia, dont elle reste atteinte suite à l'intervention chirurgicale qu'elle a subie au niveau de son épaule droite le 13 mai 2019, présente les critères de gravité
DTA_2002452_20221117
17 novembre 2022
B doit être fixée au 1er octobre 2016, soit un an après la chute dont il a été victime.
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