CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

328 027 résultats pour « Pierre AVRIL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203319_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203320_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203689_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2022, Mme C doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision en date du 20 avril 2022 par laquelle le conseil départemental

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2200525_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2022 et complétée le 5 avril suivant, M.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2404317_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

A... ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

ù elle a eu connaissance du jugement correctionnel prononcéc/M. A

DTA_2300022_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que M. A... a été mis à pied aux termes d’un document qu’il a signé le 7 mars 2022.

Source officielle
TA

3ème chambre

ù elle a eu connaissance du jugement correctionnel prononcéc/M. A

DTA_2300519_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que M. A... a été mis à pied aux termes d’un document qu’il a signé le 7 mars 2022.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2401616_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2000761_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 février et 27 mars 2020, la société Billyne Etablissement, représentée par Me Pierre-Jean Ciaudo, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2300729_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2023 et des pièces complémentaires enregistrées les 13 avril 2023 et 12 mai 2023, l'association " Allons à vélo, allons à pied ", représentée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203983_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 12 août 2022 et 7 septembre 2023, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400553_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Par ordonnance du 14 avril 2024, la clôture d'instruction a été reportée au 14 mai 2025 à 12 heures. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303006_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 27 mars 2023, le 3 avril 2023 et le 28 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Pierre, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2502490_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203388_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Critère relatif à la réduction importante de la capacité et de l'autonomie de déplacement à pied : / La capacité et l'autonomie de déplacement à pied s'apprécient à partir de l'activité relative aux déplacements

Source officielle
TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2101260_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 23 mars 2022 et des pièces enregistrées 22 avril 2022, le département de l'Allier conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2108649_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Par ordonnance du 2 mars 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 4 avril 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2115249_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Des pièces ont été enregistrées le 13 septembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400324_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

B C, représenté par Me Pieux, demande au tribunal : 1°) l'annulation de la décision n° 2024-223/PR du 15 avril 2024, notifiée le 25 juin 2024, par laquelle le président de l'assemblée de la province

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2310985_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Vu : - la décision du 11 septembre 2023 prise sur recours de Mme C ; -la pièce complémentaire, enregistrée le 18 novembre 2023, présentée par Mme C ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 50 sur 16402

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Créations

AVRIL, Pierre

SIREN 978139319Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

06/09/2026

Voir →

Créations

AVRILLA, Pierre-Henri

SIREN 913912036Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

24/07/2026

Voir →

Radiations

AVRIL, André Pierre Marcel

SIREN 396041519Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

27/11/2025

Voir →

Radiations

AVRIL, Gilles, Pierre, AVRIL

SIREN 808762801Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

31/03/2025

Voir →

Créations

AVRIL, Jean-Baptiste Pierre Robert

SIREN 982093916Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

19/12/2023

Voir →