CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2104125_20251121
21 novembre 2025
chirurgicale, assortie des intérêts au taux légal et de leur capitalisation ; 2°) de mettre solidairement à la charge du centre hospitalier de Landerneau, de la société Relyens Mutual Insurance et
5ème chambre
DTA_2203579_20240208
8 février 2024
E... après le décès de son épouse.
2ème Chambre
DTA_2205570_20241106
6 novembre 2024
chirurgicale le 7 février 2023, réalisée par le chirurgien précité, consulté le 1er avril 2022, en raison d'une épicondylite du coude droit.
6ème chambre
DTA_2202560_20250108
8 janvier 2025
Il résulte de l'instruction, en particulier des rapports d'expertise des 3 octobre 2017 et 15 juin 2021, qu'à la suite de l'intervention chirurgicale du 4 décembre 2014 au sein du CHRU de Lille visant
8ème chambre
DTA_2307222_20250210
10 février 2025
chirurgicale ; 7° Les produits cellulaires à finalité thérapeutique ; / 8° Le lait maternel collecté, qualifié, préparé et conservé par les lactariums ; / 9° (Abrogé) ; / 10° (Abrogé) ; / 11° Les procédés
6e Section - 2e Chambre
DTA_2311060_20250113
13 janvier 2025
Cette intervention a été compliquée par un choc septique et la survenue d'un hématome nécessitant trois reprises chirurgicales successives.
4 ème Chambre
DTA_2402418_20250430
30 avril 2025
chirurgicales.
2ème chambre
DTA_2103470_20230616
16 juin 2023
Après avoir exercé les fonctions d'agent d'entretien pendant 25 ans, elle a exercé les fonctions d'agent territorial des écoles maternelles (ATSEM) à partir de 2012.
4ème chambre
DTA_2302796_20251020
20 octobre 2025
B... était consolidé à la date du 9 mai 2023 et que tous les arrêts et soins postérieurs, à commencer par l’intervention chirurgicale prévue le 10 mai 2023, étaient à prendre en compte au titre de la maladie
DTA_2003334_20220712
12 juillet 2022
A E, né le 27 mai 1946, a présenté des fessalgies de type constriction, crampes et lourdeur, survenant après une distance de marche de 300 à 400 mètres environ.
DTA_1910961_20220704
4 juillet 2022
Un scanner abdomino-pelvien a permis de mettre en évidence un hématome du psoas gauche justifiant, dès le lendemain, une intervention chirurgicale en urgence. Les suites opératoires ont été simples.
1ère chambre
DTA_2200911_20231222
22 décembre 2023
B est fondé à rechercher la responsabilité de la collectivité de Corse dans la survenance du dommage qu'il a subi. En ce qui concerne les préjudices : 6.
DTA_2000972_20240617
17 juin 2024
Il résulte par ailleurs de l'instruction que la date de consolidation sur le plan rhumatologique est déterminée à 3 mois de la dernière intervention chirurgicale de mise en place de la deuxième prothèse
5ème Chambre
DTA_2202093_20240430
30 avril 2024
B a signalé des effets secondaires du côté droit de la muqueuse buccale (radioépithélite, mucite et douleurs) lors de la consultation de surveillance de radiothérapie, à la suite de laquelle, après reprise
3ème Chambre
DTA_2300779_20251216
16 décembre 2025
chirurgicale.
DTA_2107801_20250206
6 février 2025
Il y a subi deux interventions chirurgicales.
DTA_2107138_20240229
29 février 2024
Elle a alors été transportée au service de neurochirurgie de l'hôpital de Purpan pour une intervention chirurgicale urgente.
7ème chambre
DTA_2305607_20250318
18 mars 2025
Mme C a subi une intervention chirurgicale le 25 avril 2017 à La Timone, visant à la réparation d'une sténose carotidienne droite.
DTA_2303642_20250318
DTA_2504157_20251003
3 octobre 2025
Pour contester l’appréciation portée par le préfet d’Ille-et-Vilaine, le requérant produit plusieurs documents médicaux qui, s’ils exposent les pathologies dont il souffrent, les interventions chirurgicales
Page 51 sur 54
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.