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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2104125_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

chirurgicale, assortie des intérêts au taux légal et de leur capitalisation ; 2°) de mettre solidairement à la charge du centre hospitalier de Landerneau, de la société Relyens Mutual Insurance et

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203579_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

E... après le décès de son épouse.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205570_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

chirurgicale le 7 février 2023, réalisée par le chirurgien précité, consulté le 1er avril 2022, en raison d'une épicondylite du coude droit.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202560_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il résulte de l'instruction, en particulier des rapports d'expertise des 3 octobre 2017 et 15 juin 2021, qu'à la suite de l'intervention chirurgicale du 4 décembre 2014 au sein du CHRU de Lille visant

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307222_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

chirurgicale ; 7° Les produits cellulaires à finalité thérapeutique ; / 8° Le lait maternel collecté, qualifié, préparé et conservé par les lactariums ; / 9° (Abrogé) ; / 10° (Abrogé) ; / 11° Les procédés

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2311060_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Cette intervention a été compliquée par un choc septique et la survenue d'un hématome nécessitant trois reprises chirurgicales successives.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2402418_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

chirurgicales.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103470_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Après avoir exercé les fonctions d'agent d'entretien pendant 25 ans, elle a exercé les fonctions d'agent territorial des écoles maternelles (ATSEM) à partir de 2012.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302796_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

B... était consolidé à la date du 9 mai 2023 et que tous les arrêts et soins postérieurs, à commencer par l’intervention chirurgicale prévue le 10 mai 2023, étaient à prendre en compte au titre de la maladie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003334_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

A E, né le 27 mai 1946, a présenté des fessalgies de type constriction, crampes et lourdeur, survenant après une distance de marche de 300 à 400 mètres environ.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1910961_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Un scanner abdomino-pelvien a permis de mettre en évidence un hématome du psoas gauche justifiant, dès le lendemain, une intervention chirurgicale en urgence. Les suites opératoires ont été simples.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200911_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

B est fondé à rechercher la responsabilité de la collectivité de Corse dans la survenance du dommage qu'il a subi. En ce qui concerne les préjudices : 6.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000972_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Il résulte par ailleurs de l'instruction que la date de consolidation sur le plan rhumatologique est déterminée à 3 mois de la dernière intervention chirurgicale de mise en place de la deuxième prothèse

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202093_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

B a signalé des effets secondaires du côté droit de la muqueuse buccale (radioépithélite, mucite et douleurs) lors de la consultation de surveillance de radiothérapie, à la suite de laquelle, après reprise

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300779_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

chirurgicale.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107801_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Il y a subi deux interventions chirurgicales.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107138_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Elle a alors été transportée au service de neurochirurgie de l'hôpital de Purpan pour une intervention chirurgicale urgente.

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TA

7ème chambre

DTA_2305607_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Mme C a subi une intervention chirurgicale le 25 avril 2017 à La Timone, visant à la réparation d'une sténose carotidienne droite.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303642_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Mme C a subi une intervention chirurgicale le 25 avril 2017 à La Timone, visant à la réparation d'une sténose carotidienne droite.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2504157_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Pour contester l’appréciation portée par le préfet d’Ille-et-Vilaine, le requérant produit plusieurs documents médicaux qui, s’ils exposent les pathologies dont il souffrent, les interventions chirurgicales

Source officielle

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