Pour le calcul de cette distance, ne sont pas pris en compte les éléments de saillies tels que les balcons ou les loggias, ni les doubles peaux assurant un confort bioclimatique. ".

d'une partie importante de la parcelle concernée ; la hauteur au faîtage atteindra près de 10 mètres et une surface de plancher de 2 670 m² sera créée ; les bâtiments projetés comporteront en outre des balcons

. / Sont considérés comme des éléments constituant des vues au sens du présent règlement : / - les fenêtres ; () / les balcons () ". 20.

construire, précise que la façade Sud de la construction est distante de 6 mètres de la voie publique, respectant ainsi sur une façade les prescriptions prévues à l'article UM 4.1.7, quand bien même un balcon

ailleurs l'intégralité des plantations prévues par le projet, la nature et l'emplacement des plantations ressort des mentions concordantes du plan de masse et de la notice ; s'il ne représente pas les balcons

ceux correspondant à la projection verticale d'une limite séparative, qui sont situés à la même altimétrie. () Pour le calcul du retrait, ne sont pas pris en compte : - les débords de toiture, les balcons

formée par le prolongement des façades voisines, il ressort des pièces du dossier, en particulier des montages modélisant l’immeuble projeté, que ce dernier est implanté non pas à l’alignement des balcons

. / () / Ouvrages en saillie / () Les balcons en porte à faux sont interdits. / () / Clôtures sur le domaine public / () / La hauteur maximale des clôtures est de 1,80 mètres.

A... a été exposé à des rayonnements ionisants dus en particulier à trois essais nucléaires français, à savoir un tir sous ballon le 5 juin 1967 (tir « Altaïr »), un tir de bombe à fission dopée sous ballon

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

ornements tels que les éléments de modénature ou architecturaux lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements et qu’ils sont inférieurs ou égaux à 60 centimètres de débord (balcons

Aux termes de l'article 4.1.2 du règlement de la zone UCO du règlement du PLU intercommunal de la métropole Rouen Normandie : " Les dispositifs techniques tels que garde-corps des balcons, () édicules

Puteaux ne pouvait donc lui opposer le caractère incomplet de son dossier pour refuser d'instruire sa demande de permis de construire ; en toute hypothèse, dès lors que l'accord requis porte sur un balcon

En outre, le balcon de l’appartement, qui est surélevé, est inaccessible à la mère de Mme B..., et le logement est équipé d’une baignoire et non d’une douche.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; () 5.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; (). " 5.

En outre, l'architecture moderne du projet caractérisée notamment par la sinuosité des balcons en débord des bâtiments projetés contraste avec l'architecture des constructions avoisinantes telles que décrites

27% et n’étant pas accessibles, les décrochés de toiture étant présents sur la maison 1, les débords de toiture étant présents au niveau 1 de la maison 2, les fermetures n’étant pas autorisées, les balcons

D'autre part, si le projet comporte de nombreuses saillies de type balcon, il ressort des graphiques au dossier que ni leur nombre ni leur taille ne suffisent à regarder le plan le plus significatif de