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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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POLE URGENCES
DTA_2601660_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A... fait valoir qu’il est le père d’un enfant âgé de 3 ans dont il s’occupe dans la journée, ce qui le conduit parfois à rester dormir chez la mère de l’enfant, ainsi que cette dernière l’atteste, il
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2504595_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
langue bengali, qui indique qu'il vit à Lyon mais n'a pas d'hébergement fixe, qu'il compte sur la générosité d'amis compatriotes qui le logent ponctuellement, qu'il est sans ressource mais travaille parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2309958_20240201
1 février 2024
1 février 2024
novembre 2016, statut qui expliquerait les faibles salaires, inférieurs à 1 000 euros nets mensuels exceptés pour les mois de février et mars 2019, janvier, février, mai et juin 2022 et août 2023, et parfois
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2304093_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Mme A C a par ailleurs fluctué à de nombreuses reprises quant aux motivations de son voyage en Europe, faisant valoir parfois qu'elle souhaitait se rendre en Espagne, pays dans lequel elle a vécu dans
Source officielleJuge unique 5
DTA_2304569_20230807
7 août 2023
7 août 2023
E qui fait état des violences verbales et parfois physiques y compris à son égard mais indique que, suite à la séparation, il comptait vivre avec son père mais a choisi de venir en France car il ne voulait
Source officielle2ème chambre
DTA_2301286_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
et éprouvantes qu’elles soient, notamment au regard des contraintes économiques et matérielles de l’établissement, des moyens humains à disposition et des situations d’urgence dont elles impliquent parfois
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2301408_20230217
17 février 2023
17 février 2023
C un comportement souvent inadapté et des propos parfois déplacés à l'égard de ses élèves, et plus particulièrement à l'égard d'une élève dont il a été le professeur de 2015 à 2019, suffisamment graves
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301866_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
B... d’être l’auteur de mémoires et de correspondances adressés à l’autorité judiciaire pour le compte d’autres détenus, comportant parfois des propos qualifiés d’outrageants tels que « les magistrats
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2305519_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
date du 26 septembre 2023, Mme A se borne à alléguer que le logement qu'elle occupe au troisième étage n'est pas adapté à sa situation de handicap car l'ascenseur de son immeuble est souvent en panne, parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305753_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306180_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... n’a plus fait état, lors de son examen en 2021, que de « douleurs à la cheville gauche lors de marche sur terrain accidenté avec parfois gonflement et gêne pour la pratique des escaliers ».
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2305296_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
mention d'aucune limitation du périmètre de marche, et ne mentionne pas le besoin systématique à une aide technique ou humaine pour les déplacements à l'extérieur, à l'exception de l'utilisation " parfois
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2305488_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
considération les 3 621 euros déclarés au titre des revenus agricoles eu égard au déficit enregistré sur l’année 2023 concernant cette activité ; - il ne se verse aucun salaire ; - sa mère lui donne parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2401660_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Or, si pour procéder à ce rappel de la règlementation, Mme a utilisé des propos parfois exagérés au regard de la situation, la teneur générale de son message n'excédait pas le cadre normal des relations
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2504794_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
- Outre le fait que les manquements allégués, dont l’existence même est parfois douteuse, ont tous été régularisés avant l’adoption de la décision du 27 octobre 2025 portant fermeture de l’établissement
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2504954_20250801
1 août 2025
1 août 2025
s'apprêtant à entrer en classe de sixième, ainsi qu'à leur équilibre familial ; elle contraint l'enfant à effectuer un trajet long et complexe pour son âge (22 minutes à pied ou 25 minutes de bus avec parfois
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209087_20220803
3 août 2022
3 août 2022
à un faible niveau de consommation, et que " La détection "cannabis positif" dans la salive" du 29 mai 2022 a pu être due à la présence de THC dans le CBD consommé (normalement moins de 0,3 %, mais parfois
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2212780_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Elle soutient que : - en lui remettant des récépissés successifs et en la laissant parfois plusieurs jours en situation irrégulière, le préfet de police a pris une décision implicite de refus de délivrance
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204821_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
jamais adopté de comportement insultant à l'égard des agents de la commune de Marmande ; - sa famille a toujours fait preuve de gentillesse à l'égard du responsable de l'aire d'accueil, qui fait parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203723_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officiellePage 53 sur 151