née le 21 mars 2021 et celle du 12 février 2024 par lesquelles le maire d'Echirolles a refusé de constater la péremption du permis de construire quarante-cinq logements au n°2, 4 et 6 de la rue de l'Atlas

Il résulte de l'instruction et n'est pas contesté, que l'accident et ses conséquences, comme les douleurs ou la nécessité du port d'une attelle, ont eu nécessairement des répercussions sur la vie courante

plan local d'urbanisme arrêté ; il est également concerné par l’OAP Sagone Cœur de Station ; il n’est pas concerné par un aléa du plan de prévention des risques inondation ; en revanche, au regard de l’Atlas

En premier lieu, il résulte de l’instruction, notamment du rapport de constatation de la police municipale de Toulouse, établi le 30 mars 2026, que trente-neuf caravanes non attelées se sont installées

Il a d’abord été employé en qualité de vendeur pour la société Tamacht de décembre 2018 à avril 2020 puis en qualité d’employé toute main pour la société Boucherie Atlas de juillet 2020 à juin 2023.

A D, représenté par la SELARL Atlas Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 novembre 2024 par lequel le préfet de l'Orne a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé à quitter

jours de classe 2 et 34 jours de classe 1) à hauteur de 822,50 euros, des souffrances endurées, cotées 1,5/7, à hauteur de 2 000 euros, du préjudice esthétique temporaire constitué par le port d'une attelle

Il est tout aussi constant que l'équipement Atlas Copco n° 9907088 a fait l'objet d'une requalification périodique le 9 novembre 2022 et que l'équipement Axinox n°80174 a été détruit le 21 décembre 2022

B se prévaut de ce que son handicap nécessite le port d'une ceinture lombaire, de semelles orthopédiques, d'une attelle à la cheville, et l'usage de deux béquilles pour ses déplacements.

A, adjoint administratif principal de 2ème classe, occupe le poste d'agent polyvalent au sein de l'espace multiservices Atlas du groupement de soutien de la base de défense de Verdun (Meuse).

Il résulte toutefois de l'instruction que le requérant n'a été employé par la société Atlas sécurité que depuis le mois de septembre 2022 et il ne précise ni la nature ni la durée de son contrat avec cet

l'instruction, et notamment du certificat médical établi le 4 avril 2023, produit par le requérant, que si le déficit releveur du pied gauche qu'il présente nécessite l'utilisation permanente d'une attelle

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Arts du Bâtiment, à l'établissement public Grands Projets de Polynésie, à la société Atoll Architecture, à la société MBH, à la société Fiumarella

Un client attablé à cet endroit à l'arrivée des gendarmes et ayant fui, a été rattrapé et a avoué en aparté que des repas étaient régulièrement servis dans cette cuisine.

rapporte l'arrêté en litige ne seront ouverts que durant la période de mai à août, en raison de l'implantation du projet dans le lit majeur d'un cours d'eau et de son classement en zone inondable par l'atlas

risque d'inondation résiduel et de mouvement de terrain compte tenu de sa situation pour partie dans le lit moyen et pour partie dans le lit majeur de l'Hérault et du Rouviège selon la cartographie de l'atlas

A B, représenté par Me Attali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juillet 2021 par laquelle la préfète de la Vienne lui a retiré son certificat de résidence algérien d'une durée de

B..., représenté par Me Attali, demande au tribunal : 1°) de l’admettre à l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 19 novembre 2024 par lequel le préfet de la Gironde a refusé

C..., représenté par la SELARL Atlas avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 janvier 2025 par laquelle le préfet de la Manche a rejeté sa demande de délivrance d’une carte de résident

humaine est limitée et contrôlée, par le fait qu'une activité de broyage de nacres ne peut être justifiée du fait de l'absence d'activités perlicoles à Fakarava et de l'importation de nacres d'autres atoll