Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

que : - la compétence du signataire de la décision attaquée n’est pas établie ; - la décision attaquée n’est pas suffisamment motivée en droit ; - en se bornant à renvoyer à l’avis négatif de l’architecte

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse () ". 17.

Elle soutient que : - l'arrêté contesté méconnaît les articles 1er et 2 du règlement de la zone UD du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Lacanau ; les exhaussements et affouillements sont

existantes soient maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes et que les zones de stationnement soient végétalisées à hauteur de un arbre pour quatre places, dès lors qu'il n'est pas établi

Les sociétés Blond et Roux architectes, Architecture et technique, Altia, VP Green Engineering, Espace Temps, Bureau Michel Forgue, Eléments ingénierie, MD Conseil et Agence TER, réunies sous forme de

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ".

Sur l'exception d'incompétence opposée par la Mutuelle des architectes français : 2.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ".

Elle a réalisé une étude de l'aire d'intervention sur voie publique impliquant la réalisation d'une note de calcul et de plan EXE béton armé.

D'une part, dans la zone UP33M où se situe le projet, le plan local d'urbanisme intercommunal prévoit (p. 60) : " Sauf indication au plan graphique, la hauteur maximale autorisée sur rue est conditionnée

Sorbonne Université a passé un marché de réhabilitation des bâtiments des secteurs Ouest, Est, Nord et Sud du campus de Jussieu, situés 4, place Jussieu, à Paris 5ème.

En deuxième lieu, il ressort du plan de zonage du plan local d'urbanisme que la parcelle concernée par la déclaration préalable est située en zone urbaine générale (UG) et non en zone urbaine de grands

a été prescrit, mais où ces plans n'ont pas encore été approuvés ". 9.

Il expose que le terrain objet du litige étant placé en zone rouge dans le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI), le risque est connu et très présent et rend inutile l'analyse par un nouvel

pas 3,5 mètres conformément au plan de coupe du projet établi par un architecte contenu dans le dossier de permis de construire ; - le permis de construire litigieux ne méconnaît pas l'article U2.11

Partant, la consultation de l’architecte des bâtiments de France sur le projet n’était pas obligatoire, ce que la commune de Puteaux admet.

local d’urbanisme ; - il méconnaît l’article G8 § III du règlement du plan local d’urbanisme ; - il méconnaît l’article G8 § VI du règlement du plan local d’urbanisme.

de la décision prise à son encontre ; - en effet, les arrêtés contestés ont été signés par une autorité incompétente ; - l'arrêté accordant le permis de construire méconnait l'article Uc 7 du plan

()3 - Eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir autant que possible l'infiltration ou la rétention sur place des eaux pluviales.