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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2004124_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
d'autonomie dont aurait fait preuve l'intéressée, eu égard, notamment, au manque de variété, d'originalité, et d'adéquation aux attentes des activités proposées au sein de la médiathèque, à l'insuffisante collaboration
Source officielle4ème chambre
DTA_2003223_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
. / Il est tenu compte de la totalité de l'ancienneté acquise au sein du réseau des chambres de commerce et d'industrie dans le cadre d'une collaboration continue. ". 5.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000377_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
L'étude réalisée par l'association Nature Vivant, en collaboration notamment avec le conservatoire d'espaces naturels Isère, indique qu'une hiérarchisation selon l'intérêt écologique des pelouses sèches
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202274_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
le BOI-BIC-RICI-10-10-10-20 qui sont des activités de développement expérimental ; - les dépenses de sous-traitance et de personnel exposées par la SAS Sill dans le cadre du projet 2, mené en collaboration
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106926_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
S'agissant enfin de la collaboration de Mme Kounougous avec les services du conseil départemental, il ressort du rapport des puéricultrices de la PMI du 6 juillet 2021 que depuis le début d'exercice de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106541_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Il résulte de l'instruction que Mme B n'a suivi les travaux de ce doctorant qu'à leur commencement et s'est progressivement orientée vers d'autres sujets de recherche et collaborations.
Source officielle9ème chambre
DTA_2105288_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
hiérarchique, n'en témoigne pas une nouvelle fiche de poste élaborée en décembre 2019, laquelle précise qu'il pilote le projet de " plateforme commune d'impression 3D de DM pour la recherche en collaboration
Source officielle2ème chambre
DTA_2205242_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
volonté et alors qu'il n'a jamais repris effectivement le travail dans cette collectivité, ne permettent pas, à elles seules, de caractériser une commune intention des parties de poursuivre leur collaboration
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100615_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
maîtrise d'ouvrage est susceptible d'être retenue, ce qui implique de démontrer non seulement que l'intervention du sous-traitant sur le chantier ne pouvait être ignorée mais aussi l'existence d'une collaboration
Source officielle9ème chambre
DTA_2000290_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
moral rapportés à la responsable de l'EDS, cette dernière a, aux termes d'une note du 14 juin 2018, relevé " une attitude inadaptée " de l'intéressée et " un comportement [rendant] difficile toute collaboration
Source officielle3ème Chambre
DTA_1809210_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
d'ouvrage applicative) en spécifications générales, en coordonnant et suivant les travaux relatifs à sa mise en œuvre, en effectuant les taches techniques liées à l'intégration des progiciels en collaboration
Source officielle3ème Chambre
DTA_1809211_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
d'ouvrage applicative) en spécifications générales, en coordonnant et suivant les travaux relatifs à sa mise en œuvre, en effectuant les taches techniques liées à l'intégration des progiciels en collaboration
Source officielleChambre 2
DTA_2002059_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B qu'il avait été alerté par des représentants de l'IRT sur l'attitude de ce dernier qui perturbait le fonctionnement de l'IRT et lui a simplement indiqué que sa collaboration avec l'université de Lorraine
Source officielle8ème chambre
DTA_2101875_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
présenté l'organisme de formation et les outils du suivi de l'insertion professionnelle des candidats (clause 1-3), de n'avoir pas précisé les modalités du choix des entreprises d'accueil et de collaboration
Source officielle4ème chambre
DTA_2103666_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Lors de la deuxième enquête administrative, les services du département ont contacté les anciens employeurs de Mme B qui, de manière unanime, ont mis en exergue les difficultés de collaboration et de communication
Source officielle7ème chambre
DTA_2103929_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
. / En collaboration avec les directeurs pédagogiques et le service des études, les chefs de département participent au suivi des étudiants et des cursus (projets de réforme, développement, etc). / A la
Source officielle4ème chambre
DTA_2400346_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
proximité, une participation active aux actions de formation initiale et continue, incluant l’animation de stages, d’ateliers, de réunions pédagogiques et de dispositifs collectifs en présentiel, une collaboration
Source officielle6ème chambre
DTA_2400593_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère ; - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique ; - les observations de M.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2309421_20240208
8 février 2024
8 février 2024
l'Afghanistan par crainte des talibans et ne pouvoir y retourner, en raison de risques de représailles, du fait de son opposition à l'idéologie talibane, de son " profil occidentalisé " et de la collaboration
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401235_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
B, en collaboration avec Me Ducos-Mortreuil, Me Pougault et Me Joubin, qui présente de nouvelles conclusions en demandant au tribunal de supprimer la mention concernant le requérant dans le fichier AGDREF
Source officiellePage 56 sur 74