mars 2025 dans le cadre d'un contrôle routier et non pour des faits de vol et qu'il est défavorablement connu des services de police pour des faits de vol par effraction, vol par ruse, effraction ou escalade

vols en réunion sans violence et utilisation frauduleuse de carte bancaire signalés le 7 septembre 2024, de recel de bien provenant d'un vol signalés le 19 juillet 2022, de vol par ruse effraction ou escalade

assurance, qu'il a également été condamné le 7 juillet 2011 par le tribunal correctionnel de Valenciennes à une peine de 10 mois d'emprisonnement pour des faits de tentative de vol à l'aide d'une escalade

, vol en réunion en récidive le 16 mars 2016, vol le 14 août 2017, violence aggravée par trois circonstances suivie d'incapacité n'excédant pas 8 jours le 18 mars 2018, vol par ruse, effraction ou escalade

Par un jugement du tribunal correctionnel du Mans du 9 mars 2022, elle a été condamnée à dix mois d’emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un

a été condamné par un jugement du tribunal correctionnel de Valence du 16 janvier 2023 à une peine d'emprisonnement de 12 mois dont 6 mois avec sursis pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

A B, titulaire du grade de professeur des écoles, exerce ses fonctions à l'école élémentaire Escaldes située au sein de la principauté d'Andorre.

A est propriétaire d'un immeuble à usage d'habitation situé 18, rue Eugène Pelletan à Lambesc (13410), qui se dégrade en raison d'un taux important d'humidité relevé sur les murs et les marches d'escaliers

Elle soutient que l'immeuble présente, sur sa façade extérieure, une fissure en escalier dont la profondeur excède le crépi ainsi que de nombreuses fissures au niveau des plafonds à l'intérieur du bâtiment

38 de la loi n°2007-290 du 5 mars 2007, les mettant en demeure de quitter dans un délai de sept jours sous peine d'expulsion, le logement sis à Nice (06300), 12 b, impasse des liserons, bâtiment 1, escalier

insuffisamment motivée ; - elle méconnait les stipulations de l'article 4 de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968, dès lors que le préfet ne pouvait légalement lui opposer l'absence d'une rampe d'escalier

La brigade des sapeurs-pompiers de Paris, lors de son intervention pour la prise en charge des bouteilles, a accidentellement provoqué le bris de l’une d’elles dans les escaliers, nécessitant l’évacuation

Toutefois, en produisant des plannings difficilement lisibles et en se prévalant de la chute d'un agent survenue le 4 août, dans un escalier extérieur dont l'un des documents relève qu'il est dépourvu

commune de Fréjus, que le mobil-home appartenant à la requérante est posé sur une assise en parpaing et profite d'aménagements annexes, notamment une terrasse carrelée, accessible uniquement par des escaliers

Le 28 juin 2018, il a été victime d'une chute dans les escaliers pendant son service, qui a été reconnue comme un accident imputable au service.

B a effectué en 2012 des travaux aux fins de créer dans sa maison à Montélimar (Drôme) un appartement indépendant de type T1 bis desservi par un escalier autonome.

TRAMEXT-OI demande au tribunal de condamner la commune de Dembéni à lui verser une somme de 11 390,43 euros en réparation des préjudices subis du fait de son éviction du marché public de construction d'un escalier

Or, Mme A se borne dans sa requête à invoquer la suroccupation de son logement, son insalubrité et la dangerosité de l'escalier sans apporter le moindre élément relatif aux conditions de séjour de son

résidence Adoma, impasse Jolie Manon à Marseille (13003), par l'ordonnance du 15 novembre 2024, et réduite en ce qui concerne la résidence Adoma au périmètre suivant : le pignon sud de la résidence (escalier

tribunal dans ses dernières écritures : 1°) d’annuler la décision implicite du maire de Beausoleil portant notamment : *refus d’installer un système d’éclairage dans la rue des Lucioles et de la rue l’Escalier