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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2200462_20221230
30 décembre 2022
Premièrement, le projet prévoit une extension en superstructure, consistant en un édicule technique d'escalier et d'ascenseur, d'environ 80 m3.
6ème Chambre
DTA_1804714_20221018
18 octobre 2022
ses écritures : 1°) de condamner la société des eaux de Marseille Métropole (SEMM) à lui verser la somme de 177 303,85 euros au titre des travaux de remise en état des appartements et de la cage d'escalier
7ème chambre
DTA_2212196_20241121
21 novembre 2024
d'assainissement ne dispose pas de capacités suffisantes pour traiter ces eaux ; - le projet ne respecte pas l'article UA 6 du règlement du PLU dès lors que plusieurs balcons en saillies et les escaliers
8ème chambre
DTA_2310056_20260130
30 janvier 2026
Le 15 mai 2017, elle est victime d’une chute dans les escaliers sur son lieu de travail.
1ère chambre
DTA_2200822_20240530
30 mai 2024
L'escalier intérieur a été remplacé par un nouveau en bois.
DTA_2002136_20230328
28 mars 2023
de la commune d'Anglet ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Méridional Pyrénées en vue du changement des garde-corps, des volets, de l'installation d'un escalier
5ème Chambre
DTA_2201790_20240521
21 mai 2024
située en limite de propriété Ouest du requérant, de diamètre 40 cm, en provenance de la rue de la Carreyre, dont le débouché est positionné dans la berge de la Dordogne en continuité du tracé de l'escalier
DTA_2104273_20231005
5 octobre 2023
intéressés, dans le délai de dix jours à compter de la notification du jugement à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; - retirer l'ensemble des constructions prohibées (six escaliers
4e Section - 2e Chambre
DTA_2328086_20251117
17 novembre 2025
que le projet a, contrairement à ce qu’indique le formulaire CERFA, pour effet de créer davantage de surface de plancher qu’il n’en supprime compte tenu de ce que les vides et trémies afférentes aux escaliers
DTA_2303996_20250516
16 mai 2025
mais également fissurations visibles dans les cages d'escaliers, planchers présentant des dévers) ainsi que l'intérieur des réseaux.
DTA_2303997_20250516
DTA_2303999_20250516
DTA_2304000_20250516
DTA_2201142_20240529
29 mai 2024
B soutient que, au cours des années litigieuses, sa résidence fiscale était en Espagne où il disposait d'une maison d'habitation à L'Escala.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2501668_20250612
12 juin 2025
, que certains abouts de solive maintenant une partie du couloir commun du 3ème étage ne sont plus ancrés dans la poutre sablière et que de très nombreuses fissures ont été constatés dans la cage d’escalier
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2516036_20251124
24 novembre 2025
Elle soutient qu’à la suite de cette vaccination, elle a présenté des douleurs aux mains, aux épaules, aux genoux et aux chevilles, ayant provoqués sa chute dans les escaliers lui occasionnant un traumatisme
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2516174_20260331
31 mars 2026
réceptionnés le 25 janvier 2019 avec réserves ; - en 2023, d’importantes traces de rouille sont apparues ; les ouvrages se sont avérés particulièrement corrodés ; - il s’avère que la rambarde de l’escalier
Juge Unique 1
DTA_2201707_20230317
17 mars 2023
part, il résulte des conclusions du rapport d'expertise établi le 24 novembre 2014 à la demande du tribunal de grande instance du Havre, que, quelle qu'en soit la cause, les travaux de réfection de l'escalier
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2204012_20230103
3 janvier 2023
l'état des immeubles d'habitation sur les parcelles cadastrées section F 163, 164, 165, 166, 167, 188, et 186 à Caromb, avoisinants les travaux relatifs à la démolition et à la reconstruction des escaliers
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302731_20230512
12 mai 2023
Il soutient que les façades, la cage d'escalier et les planchers des 1er et 2ème étages de l'immeuble sont dégradés.
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