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3 380 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2200462_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Premièrement, le projet prévoit une extension en superstructure, consistant en un édicule technique d'escalier et d'ascenseur, d'environ 80 m3.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1804714_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ses écritures : 1°) de condamner la société des eaux de Marseille Métropole (SEMM) à lui verser la somme de 177 303,85 euros au titre des travaux de remise en état des appartements et de la cage d'escalier

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2212196_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

d'assainissement ne dispose pas de capacités suffisantes pour traiter ces eaux ; - le projet ne respecte pas l'article UA 6 du règlement du PLU dès lors que plusieurs balcons en saillies et les escaliers

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2310056_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le 15 mai 2017, elle est victime d’une chute dans les escaliers sur son lieu de travail.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200822_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

L'escalier intérieur a été remplacé par un nouveau en bois.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002136_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

de la commune d'Anglet ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société Méridional Pyrénées en vue du changement des garde-corps, des volets, de l'installation d'un escalier

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201790_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

située en limite de propriété Ouest du requérant, de diamètre 40 cm, en provenance de la rue de la Carreyre, dont le débouché est positionné dans la berge de la Dordogne en continuité du tracé de l'escalier

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104273_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

intéressés, dans le délai de dix jours à compter de la notification du jugement à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; - retirer l'ensemble des constructions prohibées (six escaliers

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2328086_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

que le projet a, contrairement à ce qu’indique le formulaire CERFA, pour effet de créer davantage de surface de plancher qu’il n’en supprime compte tenu de ce que les vides et trémies afférentes aux escaliers

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303996_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

mais également fissurations visibles dans les cages d'escaliers, planchers présentant des dévers) ainsi que l'intérieur des réseaux.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303997_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

mais également fissurations visibles dans les cages d'escaliers, planchers présentant des dévers) ainsi que l'intérieur des réseaux.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303999_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

mais également fissurations visibles dans les cages d'escaliers, planchers présentant des dévers) ainsi que l'intérieur des réseaux.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304000_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

mais également fissurations visibles dans les cages d'escaliers, planchers présentant des dévers) ainsi que l'intérieur des réseaux.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201142_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

B soutient que, au cours des années litigieuses, sa résidence fiscale était en Espagne où il disposait d'une maison d'habitation à L'Escala.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501668_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

, que certains abouts de solive maintenant une partie du couloir commun du 3ème étage ne sont plus ancrés dans la poutre sablière et que de très nombreuses fissures ont été constatés dans la cage d’escalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2516036_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Elle soutient qu’à la suite de cette vaccination, elle a présenté des douleurs aux mains, aux épaules, aux genoux et aux chevilles, ayant provoqués sa chute dans les escaliers lui occasionnant un traumatisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2516174_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

réceptionnés le 25 janvier 2019 avec réserves ; - en 2023, d’importantes traces de rouille sont apparues ; les ouvrages se sont avérés particulièrement corrodés ; - il s’avère que la rambarde de l’escalier

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2201707_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

part, il résulte des conclusions du rapport d'expertise établi le 24 novembre 2014 à la demande du tribunal de grande instance du Havre, que, quelle qu'en soit la cause, les travaux de réfection de l'escalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2204012_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

l'état des immeubles d'habitation sur les parcelles cadastrées section F 163, 164, 165, 166, 167, 188, et 186 à Caromb, avoisinants les travaux relatifs à la démolition et à la reconstruction des escaliers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2302731_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Il soutient que les façades, la cage d'escalier et les planchers des 1er et 2ème étages de l'immeuble sont dégradés.

Source officielle

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