Les annexes et balcons constituent donc de l'emprise au sol. () / Espaces libres : l'espace libre est l'espace résiduel de la parcelle hors emprise au sol, imperméabilisé ou non.

marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et de fenêtres () Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons

l'instruction, et en particulier d'un courriel daté du 25 juin 2018, que les locataires se plaignaient de " multiples dégâts des eaux entre l'entrée et la cuisine " et d'un " dommage électrique sur le balcon

. / A le cas de vues sur fonds voisins, la distance D comptée horizontalement à 1.90 mètres de tout point de plancher, balcon ou terrasse accessible permettant les vues directes à la limite séparative

l'instruction, et en particulier d'un courriel daté du 25 juin 2018, que les locataires se plaignaient de " multiples dégâts des eaux entre l'entrée et la cuisine " et d'un " dommage électrique sur le balcon

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

A l'occasion de travaux de ravalement des façades des constructions anciennes, les modénatures ainsi que les balcons et volets d'origine devront être maintenus. ". 9.

La couleur des garde-corps des balcons est projetée en Bleu RAL 5007 qui correspond à une teinte de bleu relativement foncée. Par conséquent, le moyen doit être écarté. 13.

de teinte blanche en façades Nord et Est et qu'un volet roulant en aluminium de teinte blanche a été installé en façade Nord, que n'ont pas été déclarées la surélévation de l'égout de la toiture du balcon

rapport aux limites séparatives / Généralités / Pour l'application des D ci-après, le calcul se fera au nu de la façade, sans tenir compte de ses éléments de débords éventuels, tels débords de toitures, balcons

R. 111-21 du code de l'urbanisme). (). 11.3 Sont interdits () les antennes de toutes sortes y compris les paraboles posées en saillie ou en applique sur les façades, balcons, fenêtres. 11.4 Les façades

. / Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus

présentait une microfissure partant du tableau de droit de la porte d'entrée jusqu'à l'appui de la fenêtre du rez-de-chaussée constatée par l'huissier ainsi que des fissures supplémentaires au-dessus du balcon

parcelles en litige en zone 2AU est incompatible avec l'orientation du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) qui vise à " rendre attractives les grandes routes panoramiques ou en balcon

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture et les balcons lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements

caractère des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages urbains notamment en ce qui concerne : / - Le volume et la toiture, / - L'aspect et la couleur, / - Les éléments de façade, tels que percements et balcons

caractère des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages urbains notamment en ce qui concerne : / - Le volume et la toiture, / - L'aspect et la couleur, / - Les éléments de façade, tels que percements et balcons

entretenus et remplacés si nécessaire ; 3° A la protection effective des espaces d'accueil et des installations dont l'accès serait dangereux pour l'enfant, notamment les escaliers, les fenêtres, les balcons

E ne peut pas respecter la distance de retrait de l'article Ua 7 prévue par le plan local d'urbanisme, dès lors que le balcon de son projet donne directement accès à la fenêtre des voisins.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; () ". 8.