CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 733 résultats pour « Audrey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503073_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503123_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503398_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503404_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503852_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2504131_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600568_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105370_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Nicolas Huchot, premier conseiller, Mme Audrey Lesimple, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 avril 2023. Le rapporteur, N. C Le président, E.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101404_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Nicolas Huchot, premier conseiller, Mme Audrey Lesimple, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302566_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2207822_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B, à Me Audrey Panattoni et au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402774_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402935_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2403027_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401259_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2401413_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

A B, représenté par Me Audrey Gusdorf, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler la décision du directeur du conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) en date du 5 janvier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2000936_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2202226_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2202258_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203937_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 22 juillet et 14 décembre 2022, la commune d'Haisnes, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, conclut au rejet de la

Source officielle

Page 6 sur 137

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 131 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AUDREY LEHOUX CONSULTING

SIREN 938955465GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL Audrey BERNERON et Ophélie TARDIEUX

SIREN 799602610GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUDREYSTETIK

SIREN 884818485GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUDREY MERE ARCHITECTE

SIREN 922354121GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CELAUDREY

SIREN 524397171GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

22/09/2026

Voir →