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5 417 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2504829_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Au cours de ses différentes incarcérations, il a revendiqué son adhésion aux théories de l'ultra-droite, prônant la haine des étrangers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509413_20250621

Administratif

21 juin 2025

21 juin 2025

A B, représenté par Me Thezee, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2021578_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

réunion familiale pour fêter la fin du confinement et que les propos tenus lors d'une réunion du 16 février 2020 et postés sur Youtube résultaient d'une " discussion philosophique et spirituelle sous le thème

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102086_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B, titulaire d'un doctorat en physique théorique de l'université d'Alger et qui a travaillé six ans en qualité d'enseignant-chercheur dans plusieurs universités algériennes, a entamé des démarches dès

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001339_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

C A, à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, à Sanofi, à Sanofi-Aventis France, à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme et à la caisse primaire d'assurance maladie de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005447_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

M et a rendu un avis défavorable à cette soutenance ; - le directeur de thèse a remplacé son pré-rapport par un autre et a organisé la soutenance de thèse de M.

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TA

8ème chambre

DTA_2204171_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de thèse ; - elle est entachée d'erreurs de fait en ce que, d'une part, elle mentionne à tort que les rapporteurs de thèse ont jugé que sa thèse ne pouvait pas être publiquement présentée et qu'il n'a

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304541_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

soutient que : - l'enquête publique dans laquelle il est intervenu s'est déroulée dans un climat d'insécurité ; l'enquête a généré 6 311 contributions, lesquelles ne pouvaient être organisées en thèmes

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304542_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

soutient que : - l'enquête publique dans laquelle il est intervenu s'est déroulée dans un climat d'insécurité ; l'enquête a généré 6 311 contributions, lesquelles ne pouvaient être organisées en thèmes

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304544_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

soutient que : - l'enquête publique dans laquelle il est intervenu s'est déroulée dans un climat d'insécurité ; l'enquête a généré 6 311 contributions, lesquelles ne pouvaient être organisées en thèmes

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304545_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

soutient que : - l'enquête publique dans laquelle il est intervenu s'est déroulée dans un climat d'insécurité ; l'enquête a généré 6 311 contributions, lesquelles ne pouvaient être organisées en thèmes

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304546_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

soutient que : - l'enquête publique dans laquelle il est intervenu s'est déroulée dans un climat d'insécurité ; l'enquête a généré 6 311 contributions, lesquelles ne pouvaient être organisées en thèmes

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301230_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

en refusant de l'autoriser à se réinscrire en thèse.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2008182_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

fortement investi dans sa thèse et a produit un travail de qualité ; - son directeur de thèse, qui ne disposait pas des qualifications requises pour assurer l'encadrement de sa thèse, ne lui a apporté

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108887_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201450_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

du directeur de thèse et que, en l'absence de proposition de ce dernier, le chef d'établissement se trouve en situation de compétence liée pour rejeter une demande d'autorisation de soutenance de thèse

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TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2402168_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

B..., ressortissant afghan, a réussi l’épreuve théorique générale du permis de conduire le 21 février 2022.

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TA

1ère chambre

DTA_2103195_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

, " tant au niveau relationnel que scientifique, constatées, par l'école doctorale et le comité de suivi de thèse " et sur " l'absence de solution alternative à la direction de thèse ". 8.

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TA

Cellule juge unique

DTA_2300313_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

B... avait obtenu l’examen théorique en tant que candidat libre, lors d’une cinquième tentative et après quatre passages infructueux de ces épreuves théoriques.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2021579_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

C, sur sa contribution, en tant que fondateur du centre cultuel de l'association " Centre Zahra France ", à la diffusion de ces thèses, et à la persistance du requérant pour continuer cette diffusion malgré

Source officielle

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