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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2209087_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
l'une lui a valu d'être condamné à cinq ans d'emprisonnement, et qui continuent d'harceler sa famille ; - il travaille depuis le 1er septembre 2021 en tant que commis de cuisine au sein de la société Black
Source officielle1ère chambre
DTA_2105185_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
souscriptions complémentaires de parts dans des fonds communs de placement appartenant à des sociétés de gestion d'actifs du groupe Axa et a également investi dans des blocs de plus de 10 000 actions (blockers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400296_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Le requérant précise qu'un an plus tard des individus appartenant à cette confraternité lui ont demandé de tuer un homme de son quartier appartenant à la confraternité rivale " Black Axe ", ce qu'il a
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2316160_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
B soutient qu'il a dû fuir son pays pour échapper à des persécutions d'un groupe appelé Black Axe, son récit, la documentation générale sur les dangers liés aux pratiques cultistes au Nigéria et le certificat
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300076_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
L'intéressé fait également valoir qu'un autre candidat aurait envoyé des membres de l'organisation " Black Axe " afin de l'intimider, lui et les autres soutiens du docteur A, et que des membres de ce groupe
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409230_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
d'agriculteurs à Albon dans le cadre de la reprise du conflit agricole, le huitième tour de la Coupe de France que disputera le club de football de Valence à 18 h et l'opération de promotion commerciale " black
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409261_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
d'agriculteurs à Albon dans le cadre de la reprise du conflit agricole, le huitième tour de la Coupe de France que disputera le club de football de Valence à 18 h et l'opération de promotion commerciale " black
Source officielle7ème chambre
DTA_2501525_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Le procès-verbal d’audition du 23 janvier 2025 mentionne toutefois qu’il est célibataire, sans enfant et sans ressources financières et qu’il travaille ponctuellement « au black ».
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2309366_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Toutefois, la circonstance que des articles de presse mentionnent la présence de " casseurs " ce jour-là, près de l'Arc de Triomphe et avenue Kléber, et même la présence de black-blocs détruisant un distributeur
Source officielleURGENCES ETRANGERS
DTA_2503318_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
professionnelle en indiquant que bien que l’intéressé ait travaillé en qualité de saisonnier sous couvert d’une carte pluriannuelle valable jusqu'au 18 novembre 2024, il déclare travailler dorénavant « au black
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2105534_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
ayant, à plusieurs reprises au cours de l'après-midi, tenté de perturber la manifestation et de se livrer à des actes de violence en divers points, et que le préfet de police évoque la présence d'un black
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105222_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Beyls, rapporteur public, - et les observations de Me Bliek, représentant le centre hospitalier de Grasse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleOQTF 6 semaines - M. LESIGNE
DTA_2318982_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
risques pesant sur sa sécurité personnelle, eu égard à un conflit qu'il aurait avec les membres de la Confraternité Eiye, lesquels lui ont demandé de commettre des exactions à l'encontre de membres de la Black
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2603671_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
justifie pas de garanties de représentation suffisantes en se bornant notamment à se prévaloir d’un hébergement assuré par sa cousine ni de moyens d’existence effectifs alors qu’il déclare travailler « au black
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2202726_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
B à la confrérie des Black Axe, elle a toutefois relevé que les radiographies et certificats médicaux produits, qui faisaient état de corps étrangers métalliques à différents endroits de son corps, étaient
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2202727_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
B à la confrérie des Black Axe, elle a toutefois relevé que les radiographies et certificats médicaux produits, qui faisaient état de corps étrangers métalliques à différents endroits de son corps, étaient
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207309_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Il soutient que son père et son frère auraient été tués à leur domicile par les membres de la confraternité des Black Axe et allègue que la confraternité étudiante Aro Mate l'aurait alors menacée de représailles
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105754_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
C a imposé son interprétation du règlement à un joueur de black jack, a donné diverses instructions au caissier et lui a ordonné de stopper sa procédure de paiement en espèces au bénéfice d'un versement
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2007723_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Si le procès-verbal indique qu'à 14h57 des black blocs sont présents, il mentionne également qu'à 15h29 des manifestants jettent des projectiles.
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2204920_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
B auprès des services de police, les époux F n'établissent pas la réalité des risques qu'ils soutiennent encourir en cas de retour au Nigéria de la part des membres de la confraternité étudiante Black
Source officiellePage 6 sur 7