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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2412984_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 14 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2410680_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2410794_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2508356_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2509655_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2503155_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Loison, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519082_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519849_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2520907_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2303132_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2307598_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2306335_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005813_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

SELARL Leyton Legal, demande au tribunal : 1°) le bénéfice des crédits d'impôt recherche et innovation à hauteur de 71 822 euros au titre de l'année 2018 pour deux projets dénommés " MASIM " et " Calandre

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2325309_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2329192_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2329198_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2329720_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Sohlobji, représentant M. A. Une note en délibéré présentée pour M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2317064_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2308319_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M. Halard, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2401639_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CALAUDI, Baptistin

SIREN 889176665Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

13/03/2026

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Créations

CALAUDI, Dominique

SIREN 800309833Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

04/03/2026

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Modifications diverses

CALAUDI - BEAUREGARD - CALAUDI - BENE

SIREN 441954690Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

07/12/2025

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Radiations

CALAUDI

SIREN 790990659Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

06/08/2024

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Ventes et cessions

PIEOZ, CALAUDI

SIREN 984297432Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

Acte Authentique en date du 01/03/2024. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 24 Rue Mercière 71250 CLUNY. Adresse du nouveau propriétaire : 24 Rue Mercière 71250 CLUNY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/04/2024

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