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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
DTA_2504315_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : -le rapport de Mme Hérault, conseillère, - et les observations de Me Calvet, substituant Me Caron, représentant Mme B....
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305952_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 septembre 2023 et le 20 février 2024 (non communiqué), la SCCV Urban Home Venus, représentée par Me Calvet-Baridon, demande
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306136_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Calvet, représentant la SAS APCP Aménagement.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100079_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
A, résultant de la persistance d'une cicatrice de dix centimètres, rendus visible en raison d'une calvitie partielle.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005955_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 7 janvier 2022 et 21 septembre 2022, la commune de Crémieu, représentée par Me Calvet-Baridon, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200134_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 décembre 2024, la commune de Bourg-Madame, représentée par Me Calvet, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2312461_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
substituée ; * le projet d'études de la requérante ne fait pas montre d'une réelle cohérence et de sérieux ; si celle-ci indique au surplus être actuellement inscrite en Master à l'université d'Abomey Calavi
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301637_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
béninoise, a obtenu en 2013 un diplôme de docteur en médecine délivré par la faculté de médecine de Parakou (Bénin) et, en 2018, un diplôme d'études spécialisées en médecine interne à l'université d'Abomey-Calavi
Source officielle5ème Chambre
DTA_1911322_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
décaféiné et champagne, et les produits utilisés en cuisine, servis dans les formules " boisson comprise " ou considérés comme " spécifiques " (vins en " bib ", crèmes, Picon, Noilly Prat, Manzanita, Calva
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100698_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Caillat, conseillers municipaux, demandent au tribunal d'annuler cette délibération. Sur le désistement de M. A E : 3. Par un mémoire, enregistré le 2 avril 2021, M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2105547_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
: Par une requête et deux mémoires en réplique enregistrés respectivement le 13 juillet 2021, le 10 février 2022 et le 5 octobre 2022, Mme C B, représentée par la Selarl Doitrand et Associés (Me Calvet-Baridon
Source officielleMagistrat VERGUET
DTA_2105419_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
A ; - et les observations de Me Calvet, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205622_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
permettant de déroger à l'interdiction de destruction d'espèces protégées ; le Grand tétras et la Perdrix grise de montagne sont en voie d'extinction et des arbres doivent être abattus alors que leurs cavités
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2201784_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
A..., représentés par Me Mornet Calleau, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la décision du 13 juin 2022 par laquelle le préfet des Pyrénées-Atlantiques a
Source officielle8ème chambre
DTA_2202919_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme A a suivi une première année universitaire au Bénin en 2020-2021 au sein de l'Ecole nationale d'économie appliquée de l'université d'Abomey-Calavi
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2518179_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
A..., ressortissant béninois né le 18 décembre 1994 à Abomey-Calavi (Bénin), a bénéficié en dernier lieu d’un titre de séjour portant la mention « étudiant » valable jusqu’au 5 décembre 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304170_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Calvet-Baridon, représentant la SCI Yessod 770, - et celles de Mme B, représentant la commune de Villeurbanne.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300647_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 24 septembre 2024, le centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, représenté par Me Calvet-Baridon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2502922_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
atteinte grave et manifestement illégale à sa vie privée et familiale et à l'intérêt supérieur de l'enfant Oscar né le 20 août 2021 qu'elle a adopté par jugement du tribunal de première instance d'Abomey-Calavi
Source officielle2ème chambre
DTA_2004292_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
rapport d'expertise fluviale du 29 avril 2019 que le safran a été retrouvé à 3, 50 mètres de la berge, et que par ailleurs, le bateau " Barackouda " mesure 70 mètres de long et 7, 27 mètres de large, calant
Source officiellePage 6 sur 9