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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_1901631_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
pas ; - les travaux et ouvrages relevant tant de la CCFG que de la commune ne sont ainsi à l'origine d'aucun désordre malgré le défaut d'entretien relevé par l'expert au niveau des regards et de la cunette
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2303318_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
2015, et il n’est pas sérieusement contesté, que le gérant de la SCI Mavi a réalisé dans le bien immobilier cédé à la SCI New York des travaux pour aménager un local d’habitation avec salle d’eau et cuisinette
Source officielle6ème chambre
DTA_2501842_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Cusin-Rollet, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300599_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
1.1.9.2 du règlement du lotissement communal du Castagnet, élaboré en 2004, dispose que « Pour la voirie interne, [le traitement des eaux pluviales] sera constitué par deux grands puisards et par une cunette
Source officielle8ème chambre
DTA_1911567_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
la requête et les appels en garantie dirigés à son encontre ; 2°) de limiter la condamnation prononcée à son encontre à 325 euros HT pour le curage du regard, 703 euros HT pour la création d'une cunette
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600836_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat / 2° La destruction, la coupe, la mutilation, l’arrachage, la cueillette
Source officielle1ère chambre
DTA_2202077_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
souligne son esprit d'équipe, son engagement physique quotidien, notamment dans le maniement de charges lourdes et son aptitude immédiate à un travail agricole réclamant du soin comme la taille ou la cueillette
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205251_20240205
5 février 2024
5 février 2024
soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat ; / 2° La destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102110_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il résulte également des écritures de la communauté d'agglomération Amiens Métropole et des photographies produites par elle que les sapeurs-pompiers sont intervenus au-niveau de la pharmacie Cuisset de
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505589_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
C, qui a fait l'objet d'une mesure complémentaire d'interdiction de territoire français pour une durée de cinq ans par jugement du tribunal correctionnel de Cusset du 18 février 2025, possède la nationalité
Source officielleChambre 2
DTA_2201170_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
C a été condamné le 30 décembre 2021 par le tribunal correctionnel de Cusset à une peine de six mois d'emprisonnement.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200712_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Il en ressort également que le bien préempté se situe dans le quartier de Cusset, à l'entrée est de la commune de Villeurbanne, que la métropole qualifie de " quartier en plein devenir ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400349_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ha'aviti que le réseau d'assainissement des eaux pluviales " sérieusement avancé, sera terminé par les finitions des culottes dans les regards et les écoulements, la création de caniveaux 30x30 cm, de cunettes
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2304612_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
constatations de l'expert, non contredites sur ce point, que cette entreprise a commis de nombreuses et importantes erreurs dans l'exécution de sa mission en premier lieu en raison du recours à des drains à cunette
Source officielleJU 5ème chambre
DTA_2201425_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique enregistrés les 24 février, 7 mars, 1er avril et 28 octobre 2022, Mme A C, représentée par Me Cusin Rollet, demande au Tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502614_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
A... a été affecté, par arrêté du 21 juillet suivant de la rectrice de l’académie de Clermont-Ferrand, en qualité de fonctionnaire stagiaire au lycée général et technologique Albert Londres, à Cusset pour
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2300954_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Il résulte de l’instruction qu’à la suite de l’infraction commise le 17 février 2022, Mme A... a accepté une proposition de composition pénale, validée par le président du tribunal judicaire de Cusset
Source officielle6ème chambre
DTA_2307326_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boulay, première conseillère, - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique, - et les observations de Me Cusin-Rollet
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501979_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
exception de quelques mesures motivées par des considérations techniques ; le profil de la voie a été retravaillé ponctuellement pour adoucir la pente mais sans en modifier la configuration générale ; une cunette
Source officielle2ème Chambre
DTA_1903745_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nour, rapporteure, - les conclusions de Mme Redondo, rapporteure publique, - et les observations de Me Cusset, représentant
Source officiellePage 6 sur 16