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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2301252_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
D... se plaint, depuis 2013, de douleurs permanentes au milieu du dos avec une irradiation vers l’épaule et « décrit des douleurs à type d’élancement et de coup de marteau ».
Source officielle3ème chambre
DTA_2203507_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
En dépit de plusieurs interventions, Mme A n'a pas présenté de nette amélioration de ses douleurs.
Source officielle12eme chambre
DTA_2108732_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Il soutient que : - il continue de souffrir de douleurs en lien avec la hernie discale reconnue comme imputable au service et est médicalement pris en charge à ce titre ; - la commune de Pornichet
Source officielle3ème chambre
DTA_2201770_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Face à la persistance de ses douleurs et à la tuméfaction du testicule, l'intéressé s'est de nouveau rendu aux urgences le 9 janvier 2021.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2326277_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Elle soutient enfin que la prise en charge de la douleur a été défaillante, les douleurs post-opératoires ayant été selon elle " extrêmement importantes, mal gérées par la morphine. " 10.
Source officielle8ème chambre
DTA_2311674_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
A au motif qu'il existait des doutes raisonnables quant à sa volonté de quitter la France à l'expiration du visa. 7.
Source officielle8ème chambre
DTA_2005145_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A B, incarcéré au sein de cet établissement depuis le 20 décembre 2016, à bénéficier de " doublettes-café ". Par la présente requête, M.
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_1903111_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ainsi, Mme B indique que, lorsqu'elle s'est rendue compte de la douleur de la patiente, elle lui a dit " ce n'est rien, ça va pas durer ".
Source officielleCellule juge unique
DTA_2401019_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
neuropathiques de type décharges électrique, de picotements continus, de douleurs des membres sous forme d’étau, vertiges, acouphènes, tension oculaire, troubles de la déglutition, troubles du sommeil
Source officielle5ème chambre
DTA_2303179_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Par ailleurs, si la requérante fait état qu’elle souffrait de douleurs abdominales depuis son appendicectomie, il résulte cependant de l’instruction qu’aucune douleur n’a été décrite dans les suites de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301452_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
, douleurs violentes, intermittentes ou paroxystiques, lancinantes, irradiant le long des nerfs intercostaux ou des nerfs des membres.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001423_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
et à rester assise de manière prolongée, et conserve notamment des douleurs lombaires la contraignant à l’utilisation d’une canne.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2302319_20260202
2 février 2026
2 février 2026
d'un animal ou à la création et à la conservation d'une lignée d'animaux génétiquement modifiés ; / Dès lors que cette utilisation ou cette intervention sont susceptibles de causer à cet animal une douleur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105312_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le rhumatologue agréé qui a procédé à son expertise le 15 octobre 2020 a relevé que l'intéressée se plaignait de douleurs du pied gauche avec perte de sensibilité ainsi que de douleurs lombaires irradiant
Source officielle7ème chambre
DTA_2205232_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Cet expert a également constaté des douleurs mal systématisées, permanentes, associant lombalgies et douleurs irradiées dans les deux membres inférieurs ainsi que des discopathies lombaires modérées étagées
Source officielle2ème chambre
DTA_2201442_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Il résulte de l’instruction que ce retard de diagnostic a conduit à un retard de prise en charge de Mme C... provoquant, d’une part, des douleurs et la résection de son intestin grêle et, d’autre part,
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2302564_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A aurait été amené à porter des dossiers de façon répétitive, entraînant des douleurs dans son bras droit, puis gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2532028_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Elle soutient qu’elle souffre du syndrome d’Eagle, entrainant une déformation de la mâchoire et des douleurs atroces qui se traduisent par une souffrance quotidienne et limite fortement les actes courants
Source officielleChambre 3
DTA_2100826_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
B a ressenti une douleur dorsale à raison de laquelle il a ensuite été placé en congé maladie pour une durée de deux jours.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2302299_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
mais l'apparition de douleurs irradiantes a conduit à la réalisation d'une nouvelle IRM, le 29 octobre 2018 qui a toutefois écarté le diagnostic de récidive locale de la tumeur.
Source officiellePage 6 sur 1402