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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2401938_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402056_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406781_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315751_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

(anciennement Obermeyer Planen + Beraten Gmbh), à la société Paume (anciennement AUP), à la société Luc Durand et à la société Bureau Veritas.

Source officielle
TA

Magistrat Mathé

DTA_2302206_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 24 avril 2023, l'établissement public de santé Barthélemy Durand conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Magistrat Mathé

DTA_2302205_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 24 avril 2023, l'établissement public de santé Barthélemy Durand conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1908167_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

A, représentant l'établissement public de santé Barthélemy Durand d'Etampes. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401258_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Barbier-Renard, substituant Me Dartois, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208946_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

le versement à Me Durand de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2407232_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

l’État le versement à Me Durand de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408665_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

l’État le versement à Me Durand de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300466_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Article 3 : Mme C versera à la SAS Durand, la somme de 750 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2003101_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

La SCI Durand-Beauchet demande la décharge de ces cotisations, en droit et pénalités. Sur l'application de la loi fiscale : 2.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401945_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Décision rendue publique par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le président-rapporteur, J. -F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302548_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

B, représenté par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 septembre 2022 par lequel le préfet du Tarn a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302926_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

de l'Etat le versement à Me Durand, de la somme globale de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Magistrat Gibelin

DTA_2200249_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A, représentant l'établissement public de santé Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505560_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la SARL Colas Durand Architectes.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304551_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

A, représentant l'IFAS de l'établissement public de santé Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301847_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

A Durand demande au tribunal, dans l'état récapitulatif de ses conclusions : 1°) " l'annulation pour excès de pouvoir " de la délibération du conseil municipal de Pompignan du 11 avril 2023 en tant qu'elle

Source officielle

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