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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2502834_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
circonstances de l’entrée de la requérante en France, sous couvert d’un visa long séjour pour y poursuivre ses études, des diplômes obtenus durant son cursus universitaires poursuivi en France et de l’échec
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2505841_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Il fait valoir que : - la requérante n’est pas relogée ; - elle a fait échouer une proposition de logement en novembre 2023 faute d’avoir complété son dossier ; ce comportement est de nature à délier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304795_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A B a échoué à trois reprises dans ses études supérieures, n'ayant validé ni sa première année d'études de santé " Pluripass ", ni sa première année d'études de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402641_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
ressort des pièces du dossier que le requérant s'est inscrit, au titre de l'année universitaire 2018/2019, en première année de licence mention " Langues étrangères appliquées " et que, après avoir échoué
Source officielle2ème chambre
DTA_2201134_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Elle soutient que : - l'arrêté du 3 mars 2022 est entaché de l'incompétence de son signataire ; - le refus de titularisation est entaché d'une erreur de droit dès lors qu'il est fondé sur l'échec à
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201300_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Elle a également validé, à l'issue de l'année universitaire suivante, la deuxième année de cette licence, mais elle a échoué à obtenir cette licence à la fin de l'année universitaire 2020-2021.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208810_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Suite à son échec, il s'est inscrit en première année de licence " Mathématiques informatiques " à l'université Claude Bernard - Lyon 1 au titre de l'année universitaire suivante.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300761_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
La commune ne démontre cependant pas, par ces seules affirmations, que l'éventuelle demande indemnitaire de Mme D, portant sur le litige de travaux publics en cause, serait manifestement vouée à l'échec
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204418_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Par ailleurs, à la date de l'arrêté attaqué, Mme B ne comptait qu'un seul échec dans son parcours académique, l'intéressée ayant échoué aux examens de troisième année de licence mention " management, gestion
Source officielle6ème chambre
DTA_2104937_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En l'espèce, Mme A se prévaut d'un cursus universitaire ayant abouti à l'obtention d'un master et, suite à son échec à l'examen d'entrée à l'école des avocats, d'une inscription en Master MBA de ressources
Source officielle7ème Chambre
DTA_2400423_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Après un échec au cours de cette première année universitaire, elle a validé sa première année à l'issue de l'année 2020-2021.
Source officielle9ème chambre
DTA_2312749_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
refusé le renouvellement du titre de séjour étudiant de Mme B... au motif que cette dernière n’établissait pas le caractère réel et sérieux des études poursuivies en France, notamment, en raison de ses échecs
Source officielleChambre 3
DTA_2402935_20250213
13 février 2025
13 février 2025
422-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il a obtenu son Master 1 à l'issue de l'année 2023/2024, a été admis en Master 2 pour l'année 2024/2025 et que ses échecs
Source officielle1ère chambre
DTA_2402137_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Suite à deux échecs successifs, il s'est réorienté vers une licence " portail Physique Chimie Sciences de l'Ingénieur " (PCSI) auprès de la même université à laquelle il a échoué également à deux reprises
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406501_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il s'est ensuite inscrit, au titre de l'année universitaire 2021-2022 en troisième année de licence en droit public à l'université de Perpignan et a échoué à ses examens.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500213_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que la requérante a été admise en deuxième année de licence « administration économique et sociale » en juin 2022 après un premier échec en juin 2021 à, puis qu’elle a
Source officielle6ème chambre
DTA_2411399_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
A s'est inscrit en première année de Master Analyse et politique économique à l'université Lyon II, ne l'a pas validé et a redoublé cette formation au titre de l'année 2023/2024 qu'il a à nouveau échoué
Source officielle5ème chambre
DTA_2412991_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme D, entrée sur le territoire français en août 2021 en qualité d'étudiante, a échoué trois fois de suite à valider sa 1ère année de licence Gestion et Management
Source officielle1ère chambre
DTA_2201200_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Alors que Mme A n'apporte pas la preuve d'un motif légitime qui serait de nature à expliquer ses échecs successifs, elle ne peut utilement se prévaloir de ce que, postérieurement à l'arrêté en litige,
Source officielle11ème chambre
DTA_2202415_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A a échoué à valider sa première année de licence " sciences technologie et santé " au titre de l'année 2020-2021, l'intéressé était inscrit, à la date de la décision attaquée, en première année de brevet
Source officiellePage 6 sur 964