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2 113 résultats pour « Etienne GRENIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510900_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

L'université Jean Monnet de Saint-Etienne n'était ni présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515878_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C..., étudiant de la 34ème promotion de l’école supérieure d’Art dramatique de Saint-Etienne également dénommée « école de la comédie de Saint-Etienne », demande au juge des référés de suspendre l’exécution

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303012_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa La greffière, signé V.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209508_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Drouet La greffière, C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104961_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

DrouetLa greffière, C.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2307814_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Gille La greffière, M.

Source officielle
TA

JU 8ème chambre

DTA_2207075_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Wolf La greffière, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601409_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il résulte de l’instruction que le maire de la commune de Saint-Etienne Les Orgues soutient que le bâtiment situé 198 rue de l’Arboux, 04230 Saint-Etienne Les Orgues, présente un risque grave pour la sécurité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2203652_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B C épouse A, à la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire et au centre hospitalier universitaire de Saint-Étienne.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304074_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

En second lieu, la commune de Saint-Etienne-Roilaye fait valoir que Mme A ne démontre pas avoir intérêt à agir contre l'arrêté contesté.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2109527_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Clément La greffière, T.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2412158_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

B A et à la commune de Saint-Etienne. Fait à Lyon le 2 janvier 2025. La juge des référés, C. Rizzato La greffière, S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2403830_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Le déféré a été régulièrement communiqué à la commune de Saint-Étienne du Grès et à M. A qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2011980_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

GOURMELONLa greffière, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508270_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

B A domicilié Atelier d'Architecture P2A, 9 rue de la Télématique, Le Technopole, à Saint-Etienne (42000), après avoir pris contact avec la ville de Saint-Etienne et avec les propriétaires de l'immeuble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502736_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

B A domicilié Atelier d'Architecture P2A, 9 rue de la Télématique, Le Technopole, à Saint-Etienne (42000), après avoir pris contact avec la ville de Saint-Etienne et avec les propriétaires de l'immeuble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506888_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

immeuble situé 15 rue de Tardy, parcelle 42218MV35, à Saint-Etienne, propriété de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500865_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

D C domicilié Atelier d'Architecture P2A, 9 rue de la Télématique, Le Technopole, à Saint-Etienne (42000), après avoir pris contact avec la ville de Saint-Etienne et avec les propriétaires de l'immeuble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208258_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

L'expertise demandée par la ville de Saint-Etienne entre dans le champ d'application des dispositions citées ci-dessus.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302365_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Par une ordonnance du 15 septembre 2023, le juge des référés a, sur la requête présentée par la commune de Saint Etienne de Tinée, ordonné une expertise confiée à M.

Source officielle

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