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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2207373_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Le 11 février 2021, il a présenté une demande de pension militaire d'invalidité pour des séquelles de traumatisme du genou gauche consécutives à un accident de sport survenu en service le 10 octobre 2018
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000830_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Mme F, agent territorial au sein de la commune de Saint-Martin d'Hères, a été victime, le 5 septembre 2016, d'un accident de service qui a occasionné une entorse de son genou gauche.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202459_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
La commune de Genêts fait valoir que les moyens de la requête ne sont pas fondés.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300250_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ces trois expertises indiquent que Mme A a souffert de ligaments croisés antérieurs du genou gauche, avec lésion du ménisque interne, ayant conduit à une opération en 2003.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209236_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
la décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 12 novembre 2020 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Genet
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2502220_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B, né le 29 octobre 1953, a fait l'objet, le 30 mars 2023, de la pose d'une prothèse totale du genou gauche.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304092_20260224
24 février 2026
24 février 2026
- il s’en rapporte à la justice sur le taux afférent aux pathologies affectant sa cheville gauche, son genou droit et son genou gauche.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202201_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le 13 juin 2018, une infiltration du genou gauche a été réalisée en raison de la " présence d'une inflammation au niveau du mur méniscal et de la paroi médiale de ce genou ".
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906883_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A présentait une atteinte dégénérative du genou droit, précoce et inhabituelle pour son âge.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2601502_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
code de justice administrative, d’ordonner, le cas échéant sous astreinte, l’expulsion sans délai de tous les occupants sans droit ni titre du parking du collège public Mathurin Martin situé rue des genêts
Source officielle3ème chambre
DTA_2200015_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
gauche en descendant par l'arrière de l'ambulance après la vérification quotidienne du matériel ; - cet accident lui a causé une entorse au genou gauche qui a nécessité qu'il soit placé en arrêt de
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2301903_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
diligenté une expertise et mandaté le docteur F lequel concluait à l'absence de lien entre la douleur ressentie au genou depuis octobre 2021 par M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003867_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
décision du 24 janvier 2019 de la ministre des armées en tant qu'elle a rejeté sa demande de révision de pension militaire d'invalidité tendant à la prise en compte de l'infirmité " douleurs chroniques du genou
Source officielle3ème Chambre
DTA_1907252_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Il était titulaire d'une pension d'invalidité définitive mixte au taux de 35 % dont 20 % imputable et 10 % non imputables pour des séquelles d'entorse du genou droit traitées chirurgicalement à deux reprises
Source officielle3ème chambre
DTA_2101969_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
B A a sollicité le 1er juin 2017 une pension militaire d'invalidité à raison de traumatismes subis aux genoux, au poignet droit et à l'auriculaire gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402921_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
invoque une violation des droits tirés des articles 2 et 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; faute de voir l'opération chirurgicale de son genou
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2301100_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
pédiatrique du CHU de Caen que Sali, la fille C et Mme H, âgée de cinq ans, souffre d'une luxation congénitale de la hanche gauche accompagnée d'une dysplasie cotyloïdienne gauche, d'un flessum important des genoux
Source officielle7ème chambre
DTA_2204142_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Il soutient que : - il est atteint d'une maladie génétique, s'est vu reconnaître la qualité de travailleur handicapé (RQTH) à compter de l'année 1997, et a bénéficié de temps partiels de droit entre
Source officielle8ème Chambre
DTA_2110952_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
du matériel classique de laboratoire, de nombreux équipements spécifiques très techniques, tels des automates d'identification bactérienne, d'électrophorèse, d'extraction d'ADN, des séquenceurs de génomes
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2203137_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Il soutient que : - il produit un certificat médical de juillet 2022 ; un kyste poplité est apparu sur le genou gauche ; il souffre d'une arthrose du genou gauche et son genou droit a été opéré à sept
Source officiellePage 6 sur 156