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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2300754_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
- c’est à tort que lui ont été opposées les dispositions des articles 1N et 2N du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal de l’Eurométropole de Strasbourg, dès lors que : * le plan de masse
Source officielleChambre 1
DTA_2501476_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Technologies, Santé, mention Sciences pour l’ingénieur en juin 2017, une maîtrise de Sciences, Technologies, Santé, mention Electronique, énergie électrique, automatique (M1-EEEA) en juin 2019, un master
Source officielle1ère chambre
DTA_2303852_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le 26 juin 2023, les pétitionnaires ont versé au dossier la notice hydraulique ainsi que le plan de masse complété. 7.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400036_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le 26 juin 2023, les pétitionnaires ont versé au dossier la notice hydraulique ainsi que le plan de masse complété. 7.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2503851_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
de masse, dimensions qui ne sont pas contestées, soit une emprise supplémentaire de 32,06 m².
Source officielle8ème chambre
DTA_2110487_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu : - l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du royaume du Maroc en matière de séjour et d'emploi du 9 octobre 1987 ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401028_20260217
17 février 2026
17 février 2026
établi au nom de la commune et non celui des occupants, la commune n’intervenant pas dans les deux manifestations ; la redevance devait être à la charge des organisateurs des festivals : la SAEML Event Made
Source officielle6ème Chambre
DTA_2312196_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Délibéré après l’audience du 16 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Mathieu, présidente ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme David-Brochen, première conseillère.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305202_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Matthieu Latieule, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104521_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Sogno, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Deloum pour les requérantes, de Me Mathieu pour la commune de Courchevel et de Me Cloché-Dubois pour la SCI de Courcherole.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102535_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
régional s'est fondé sur les constatations, effectuées le 9 mars 2021, selon lesquelles un instrument de mesure, de marque Kern et portant le numéro de série 057610065, utilisé pour la détermination de la masse
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503985_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Le requérant justifie avoir déposé plusieurs candidatures en master pour l'année universitaire à venir.
Source officielle1ère chambre
DTA_2307049_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Mathieu Duhamel, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer tous les actes et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département à l'exception de certaines catégories d'actes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504915_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Administration économique et sociale obtenue précédemment et le diplôme « ressources humaines » étant liés, il ressort des pièces du dossier, d’une part, que Mme A... a échoué lors de sa première année en master
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307756_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Cet élargissement du chemin de Bachex est matérialisé sur le plan de masse PC2.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404717_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Or, le plan de masse indique que les eaux usées de la construction projetée seront raccordées au réseau public d’eaux pluviales, et que ses eaux pluviales seront raccordées au réseau public des eaux usées
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2312851_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
B A, représenté par Me Mathieu, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 novembre 2022 par lequel la maire de Paris a délivré un permis de construire à la société par actions simplifiée unipersonnelle
Source officielle7ème chambre
DTA_2302085_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
comportent aucune référence expresse à un document joint ou adressé précédemment à la société requérante ; - en méconnaissance de l’article L. 332-15 du code de l'urbanisme, les travaux réalisés en matière
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500552_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Le « plan de masse de l’installation » prévoit en outre trois postes de transformation (PTR) dont les dimensions unitaires sont de 5,38x2,98 m², soit une emprise au totale de 48,1 m².
Source officielle5e chambre
DTA_2507226_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Mathieu Duhamel, secrétaire général de la préfecture, à l’effet de signer notamment les mesures en matière de police des étrangers.
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