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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2013250_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
L'indice d'humidité des sols superficiels est établi par mailles géographiques.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103362_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Chaque maille géographique numérotée recouvre une zone de soixante-quatre kilomètres carrés, correspondant au découpage du territoire de la France métropolitaine en carrés de huit kilomètres carrés de
Source officielle2ème chambre
DTA_2001226_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
En raison de la densité du maillage, chaque commune de France est donc couverte par une ou plusieurs mailles géographiques en fonction de sa superficie.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304006_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Puis, par mail du 13 mars 2020 ayant pour objet " Décision commission de diplôme du 12 mars 2020 ", cette même équipe l'a informé avoir pris la décision de report au motif notamment de la non validation
Source officielle6ème Chambre
DTA_2207195_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le préfet fait valoir que par un mail du 19 juin 2023 ses services ont transmis la demande de la requérante d'attestation préfectorale à la CAF qui étudiera son bien-fondé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205645_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
mailles.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2211559_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
C, à la suite de la vérification de comptabilité dont a fait l'objet la SARL Maille centrale distribution, dont M. C est gérant et associé majoritaire.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2513323_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 juillet et 1er décembre 2025, la société AEGIS, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société RBS Technologie, représentée par Me Maylie
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001192_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
hivernal avec une durée de retour à la normale de l'indice d'humidité du sol superficiel moyen estimée à un pour le maille 42 et à deux ans pour la maille 43.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503250_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
suspension de l'exécution de la décision du 15 janvier 2025 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale du Rhône a abrogé l'autorisation d'instruction en famille pour l'enfant Maya
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2318592_20240219
19 février 2024
19 février 2024
2023, elle a fait part de l'impossibilité de transmettre les documents demandés sur la plateforme étranger en France car cela ne fonctionnait pas ; - il lui a été indiqué qu'elle devait recevoir un mail
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2505450_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
A... est dirigée contre un mail du gestionnaire de sa résidence universitaire l’informant de ce qu’il pourrait faire l’objet d’une facturation d’un nettoyage de son logement.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2204379_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Par un mail réceptionné le 16 mars 2023, Mme B déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303169_20240829
29 août 2024
29 août 2024
de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la décision en litige est dénuée de motivation et sa demande de communication de motifs présentée par mail
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310868_20230822
22 août 2023
22 août 2023
Le 30 juin 2023, elle a sollicité son admission exceptionnelle au séjour par mail, conformément à la procédure mise en place par la préfecture des Hauts-de-Seine.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2101001_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par mail du 29 septembre 2020, les services du centre pénitentiaire ont été informés du rejet de cette demande, ce mail étant complété, le 13 octobre 2020, d'un nouveau mail confirmant le rejet de cette
Source officielle5ème Chambre
DTA_2210987_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'indice d'humidité des sols superficiels est établi par mailles géographiques.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501100_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... et les mails en réponse et des témoignages écrits d’un membre du CSE, de la responsable du service administratif et de la directrice de la structure. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2307501_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
attaquée la requérante occupe, un poste de catégorie B « depuis plus de 7 ans » et qu’elle atteint le 6ème échelon du premier grade, il ressort toutefois des pièces du dossier, particulièrement d’un mail
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008616_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
inférieures des grilles et grillages doivent être d'au moins 20 cm./ Les clôtures périphériques de propriétés (unité foncière) de plus de 1 hectare doivent être de mailles supérieures à 20 centimètres
Source officiellePage 6 sur 308
MOUBECHE, Maylie
11/05/2026
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MAYLIE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Mars 2026, désignant liquidateur SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
21/04/2026
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GUITTEAUD, Maylie Alice
19/04/2026
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FOLLIN, Maylie
17/04/2026
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LES MAYLIES
16/04/2026
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