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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505559_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête du GAEC Houe-Ollivier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210175_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 janvier 2023, la commune de La Fare Les Oliviers, représentée par Me Pierson, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise, ses plus expresses protestations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204443_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 décembre 2022 et le 29 septembre 2023, la société Dominique Coulon et associés et la société Olivier Werner Architecte, représentées

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1904769_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

La société Ollivier INV est propriétaire de la parcelle A n° 806 située à La-Fare-en-Champsaur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507061_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Elle soutient que : - la SAS Olivier Jordan TP est dûment représentée par son président, la SARL GATP, elle-même représentée par M. C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400278_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

le fondement des dispositions de l'article L. 554-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 4 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de La Fare-les-Oliviers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208528_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2022, l'association Centre Social Les Oliviers et Mme C A, représentées par Me Million-Rousseau, demandent au juge des référés, saisi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210175_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 janvier 2023, la commune de La Fare Les Oliviers, représentée par Me Pierson, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise, ses plus expresses protestations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2301622_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SCI Résidence le clos des oliviers est rejetée.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006784_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Un mémoire présenté pour la société Clinique de l'étang de l'olivier a été enregistré le 9 août 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532756_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

17 septembre 2025 par laquelle la directrice des soins et coordinatrice des instituts de formation a refusé son inscription à l’institut de formation en soins infirmiers et aides-soignants Virginie Olivier

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101522_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

l'association Ligue de Défense des Alpilles, représentée par Me Busson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 octobre 2020 par lequel le maire de Fontvieille a délivré à la société " Les oliviers

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202429_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par un mémoire enregistré le 14 juin 2023, l'assurance L'Olivier conclut à sa mise hors de cause. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403963_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Alpes-Maritimes déclarant d’utilité publique au bénéfice de la métropole Nice Côte d’Azur le projet de création d’une voie nouvelle entre la ZAC de la Saoga et le hameau de la Croix-de-fer – route du Col de l’Olivier

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501571_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

remet en cause les droits acquis du permis d’aménager initial devenu définitif alors que la demande de permis d’aménager modificatif ne modifie pas les conditions de desserte du terrain par la rue des Oliviers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402683_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

B, de la commune de La-Fare-les-Oliviers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204819_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 août 2022, Mme B A, représentée par Me Mazars, demande au tribunal : 1°) de condamner le collège Olivier de Magny à lui verser une indemnité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204826_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 août 2022, Mme A B, représentée par Me Mazars, demande au tribunal : 1°) de condamner le collège Olivier de Magny à lui verser une indemnité

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2402449_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

laquelle la directrice des soins du groupe hospitalier universitaire (GHU) Paris psychiatrie et neurosciences a prononcé son exclusion temporaire de l’Institut de formation en soins infirmiers Virginie Olivier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207130_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2022, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (Eurl) Olivier Keignaert doit être regardée comme contestant devant le

Source officielle

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Dépôts des comptes

OLIVE TRAVAUX

SIREN 387250319Greffe du Tribunal de Commerce de gap

06/09/2026

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Dépôts des comptes

OLIVELEC

SIREN 818389835Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

06/09/2026

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Créations

GOMES OLIVEIRA, Ruben, Miguel

SIREN 952405736Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

06/09/2026

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Créations

DE OLIVEIRA, Alfredo

SIREN 840278865Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

06/09/2026

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Créations

De Oliveira Pereira, Raphael

SIREN 991255464Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

06/09/2026

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