Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2208410_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
construire n°PC 95277 21 G0016 autorisant la démolition et la reconstruction avec extension d’un bâtiment industriel sur des parcelles cadastrées section ZS, n°1597 et 1598 situées 17 avenue Raymond Rambert
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005548_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
La requête a été communiquée à la société Ramery Environnement, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielle1ère chambre
DTA_2307591_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
favorise ainsi l'urbanisation au sein des tissus agglomérés existants, en accordant la priorité au développement au sein des centralités, à l'instar des communes de Montbrison et de Saint-Just-Saint-Rambert
Source officielle1ère chambre
DTA_2305776_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
favorise ainsi l'urbanisation au sein des tissus agglomérés existants, en accordant la priorité au développement au sein des centralités, à l'instar des communes de Montbrison et de Saint-Just-Saint-Rambert
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106206_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le 25 avril 2021, Mme A a chuté sur la Promenade des Flots Bleus à Saint-Laurent du Var en trébuchant sur une cordelette attachée à une rambarde.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303802_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
manifeste d'appréciation ; - les classements en zones A et N de plusieurs parcelles et hameaux situés dans les communes de Chambles, Champdieu, Montbrison, Périgneux, Saint-Cyprien, Saint-Just-Saint-Rambert
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2006248_20230521
21 mai 2023
21 mai 2023
l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a accordé à la société Mitsui Chemicals Agro I.N.C. une autorisation de mise sur le marché relatif au produit phytopharmaceutique n° 2200060 Rampart
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2102569_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à l'office public de l'habitat des communes de l'Oise, à la société Ramery, à l'atelier d'architecture et d'urbanisme Archetude, à la société IPH Ingénierie
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501834_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Saint-Priest-sous-Aixe au cours de l’année 2024-2025 ; - le 17 décembre 2024, aux alentours de 10h45 et alors qu’il se trouvait en récréation, B... a chuté dans une pente, son doigt s’est bloqué dans une rambarde
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2208356_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Il résulte de l'instruction qu'un trou d'une vingtaine de centimètres de diamètre est apparu sur la surface du parking des Ramières et donnerait accès à une cave ou un ensemble de caves dont la surface
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2300159_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 février 2023 sous le n° 2300159, Mme B A, représentée par Me de Rambures, avocate, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article
Source officielle7ème chambre
DTA_2105927_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
ni dans le schéma régional d'organisation des soins (SROS), ni dans le contrat pluriannuel d'objectif et de moyen (CPOM) conclu entre l'ARS PACA et le groupement de coopération sanitaire (GCS) Axium-Rambot
Source officielle7ème chambre
DTA_2105929_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
ni dans le schéma régional d'organisation des soins (SROS), ni dans le contrat pluriannuel d'objectif et de moyen (CPOM) conclu entre l'ARS PACA et le groupement de coopération sanitaire (GCS) Axium-Rambot
Source officielle7ème chambre
DTA_2105153_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
ni dans le schéma régional d'organisation des soins (SROS), ni dans le contrat pluriannuel d'objectif et de moyen (CPOM) conclu entre l'ARS PACA et le groupement de coopération sanitaire (GCS) Axium-Rambot
Source officielle7ème chambre
DTA_2105155_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
ni dans le schéma régional d'organisation des soins (SROS), ni dans le contrat pluriannuel d'objectif et de moyen (CPOM) conclu entre l'ARS PACA et le groupement de coopération sanitaire (GCS) Axium-Rambot
Source officielle7ème chambre
DTA_2106634_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
M. et Mme A, qui résident à Saint-Just-Saint-Rambert, sont propriétaires de parcelles au sein d'un hameau situé au lieu-dit " Privassière en Bas ", sur le territoire de la commune de Chazelles-sur-Lyon
Source officielle5ème Chambre
DTA_2210294_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la délibération n° 2021/162 du 20 décembre 2021, par laquelle le conseil municipal de Noves a classé le chemin de Saint-Jean, également désigné chemin du Rabet
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206799_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la délibération n° 2021/162 du 20 décembre 2021, par laquelle le conseil municipal de Noves a classé le chemin de Saint-Jean, également désigné chemin du Rabet
Source officielle7ème chambre
DTA_2311870_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Mme B... a bénéficié d’une prothèse totale du genou gauche en 2013, qui a fait l’objet d’une reprise chirurgicale au sein de la Polyclinique du Parc Rambot le 5 avril 2017.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003311_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
ensemble immobilier, il a constaté que l'accès à sa parcelle depuis le chemin rural de ¨(ANO)la Faloise(ANO) était rendu impossible du fait de la réalisation de travaux de remblaiement et de pose d'une rambarde
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