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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404710_20240809
9 août 2024
9 août 2024
l'ordonnance à intervenir : - tous documents tels que les factures, bons de commande, bons de livraison, état des commandes, documents de marché, listings des commandes, etc., ainsi que les rapports, analyses
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404713_20240809
9 août 2024
9 août 2024
l'ordonnance à intervenir : - tous documents tels que les factures, bons de commande, bons de livraison, état des commandes, documents de marché, listings des commandes, etc., ainsi que les rapports, analyses
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404714_20240809
9 août 2024
9 août 2024
l'ordonnance à intervenir : - tous documents tels que les factures, bons de commande, bons de livraison, état des commandes, documents de marché, listings des commandes, etc., ainsi que les rapports, analyses
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402392_20240823
23 août 2024
23 août 2024
fabricants, de communiquer les documents suivants : a) tous documents (factures, bons de commande, bons de livraison, état des commandes, documents de marché, listings des commandes, etc), rapports, analyses
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2407937_20240801
1 août 2024
1 août 2024
l'ordonnance à intervenir : - tous documents tels que les factures, bons de commande, bons de livraison, état des commandes, documents de marché, listings des commandes, etc, ainsi que les rapports, analyses
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2407938_20240801
1 août 2024
1 août 2024
l'ordonnance à intervenir : - tous documents tels que les factures, bons de commande, bons de livraison, état des commandes, documents de marché, listings des commandes, etc, ainsi que les rapports, analyses
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2407966_20240801
1 août 2024
1 août 2024
l'ordonnance à intervenir : - tous documents tels que les factures, bons de commande, bons de livraison, état des commandes, documents de marché, listings des commandes, etc, ainsi que les rapports, analyses
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2301566_20240220
20 février 2024
20 février 2024
à décembre 2021 et de novembre 2021 à décembre 2021, des postes correspondant aux catégories " gestionnaire de royautés ", " gestionnaire des paies intermittents " et " chargé de la comptabilité analytique
Source officielle7ème chambre
DTA_2311934_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que le préfet n'a pas entaché sa décision d'une erreur de droit dès lors que ce dernier a analysé la situation de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2000418_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
médicales objets des titres ne sont pas identifiables ; - elle n'a pas été informée des tarifs de sous-traitance des analyses biologiques pratiquées par le CHRU de Lille en méconnaissance de l'article
Source officielle3ème chambre
DTA_2102414_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
, mais des remboursements d'apports en compte courant ; - il appartient à l'administration de démontrer qu'il a prélevé d'autres sommes que celles visées dans les justificatifs produits ; - son analyse
Source officielle3ème chambre
DTA_2301397_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par un courriel du 18 décembre 2018, l'analyste en fraude documentaire du service de la police aux frontières de l'Essonne a indiqué aux services de la préfecture de l'Essonne que les analyses des photographies
Source officielleCH 1 JU
DTA_2402301_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par une décision du 1er février 2024, le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté cette demande au motif que le permis de conduire analysé est une contrefaçon.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200275_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
comme d'une autorisation d'aménagement cinématographique ; elle justifie aussi d'un intérêt pour demander l'annulation de ce qui doit s'analyser comme une aide à une entreprise concurrente ; - son recours
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001491_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
local de l'habitat entre 2002 et 2013 par l'analyse de photographies aériennes permettant de quantifier les surfaces bâties sur la période en renouvellement urbain, en extension et en diffus, une analyse
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306654_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Sur l'analyse des offres : 5.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203043_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
titre de séjour et s'est cru placé en situation de compétence liée dès lors que le demandeur n'avait pas pu justifier de l'authenticité de son état civil ; - la teneur des avis défavorables de l'analyste
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2328802_20260224
24 février 2026
24 février 2026
ou de théories interprétatives, les faits dégagés de cette analyse ; b.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300835_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
S'agissant de l'acte de naissance, l'analyse a relevé l'absence de numéro NINA, de liseré sur les caractères typographiques et l'absence " d'existence légale " de l'imprimerie.
Source officielle6ème chambre
DTA_2107424_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
dans le cas de transmission par un laboratoire d'échantillons qu'il a prélevé à un autre laboratoire pour analyse et interprétation des résultats. 20.
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