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1 163 résultats pour « médecin appelé en consultation à la clinique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2305391_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

des urgences ou au moment de l'admission et au cours du séjour hospitalier, et notamment : a) La lettre du médecin qui est à l'origine de la consultation ou, en cas d'admission, la lettre de liaison prévue

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203052_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

qui a conclu à une douleur d'origine intercostale en l'invitant à se rendre à la maison médicale pour consulter un médecin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500730_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

de l'expert et demande la désignation d'un collège d'experts spécialisés en médecine vasculaire et en neurologie.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 2

DTA_2102793_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le requérant, qui reconnait d'ailleurs avoir inhalé du cannabis le dimanche précédent, ne conteste pas sérieusement ce constat en se bornant à faire état des propos qui auraient été tenus par son médecin

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302349_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Il résulte de l’instruction et notamment des termes du rapport d’expertise du 31 janvier 2022, que le Dr B..., expert près la cour d’appel de Nîmes et de la cour administrative d’appel de Marseille, expert

Source officielle
TA

Formation à 3 juges des référés

DTA_2602674_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Cette procédure collégiale prend la forme d'une concertation avec les membres présents de l'équipe de soins, si elle existe, et de l'avis motivé d'au moins un médecin, appelé en qualité de consultant.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200561_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

B, médecin anesthésiste réanimateur, est affecté au centre hospitalier de l'ouest guyanais (CHOG) depuis 2017.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101645_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Cette procédure collégiale prend la forme d'une concertation avec les membres présents de l'équipe de soins, si elle existe, et de l'avis motivé d'au moins un médecin, appelé en qualité de consultant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2500917_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

les médecins du CHU d'Angers en charge de son suivi ; - retracer le processus décisionnel des médecins qui a conduit à la décision du 15 janvier2025 ; - retranscrire les attentes et demandes des parents

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2409653_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Une mise en demeure, assortie de l’indication de la période à laquelle il est envisagé d’appeler l’affaire à l’audience et indiquant que l’instruction pourra être close dans les conditions prévues par

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200583_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Le 11 novembre suivant, Mme D A aurait présenté un gonflement ainsi que des douleurs de la jambe gauche, et a consulté un médecin généraliste qui a prescrit la réalisation d'un échodoppler.

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TA

5ème Chambre

DTA_2402106_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Les médecins de l'office accomplissent cette mission dans le respect des orientations générales fixées par le ministre chargé de la santé. / Si le collège de médecins estime dans son avis que les conditions

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200314_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A cet effet, ce médecin, assisté de permanenciers auxiliaires de régulation médicale qui localisent l'appel et évaluent le caractère médical de la demande, coordonne l'ensemble des moyens mis en œuvre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2307367_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Dans ces conditions, la participation de la clinique Saint François de Haguenau peut s'avérer utile.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202281_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Puis, après examen clinique, le médecin expert conclut expressément à un taux d'invalidité inférieur à 10 % n'ouvrant pas droit à la pension militaire d'invalidité.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200592_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Le 19 juillet 2018, elle a consulté le Dr D, médecin rhumatologue.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905906_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

nom et prénom du médecin qui a prescrit les analyses ainsi que l'établissement de santé auquel il est rattaché, en l'espèce la clinique du Millénaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2301644_20240923

Administratif

23 septembre 2024

23 septembre 2024

Sur les appels en cause des sociétés Allianz IARD et Groupama d'Oc : 2.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2203668_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Au vu des résultats de cet examen, le médecin de l'unité de consultations et de soins ambulatoires prescrit, si nécessaire, un examen radiologique. / Les personnes détenues dont l'état de santé le nécessite

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104057_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Le 14 mars 2009, elle a été à nouveau hospitalisée au CHU de Nîmes, après avoir appelé le centre 15 pour des vertiges, un déficit brachial droit et une sensation d'engourdissement.

Source officielle

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