CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2305391_20251219
19 décembre 2025
des urgences ou au moment de l'admission et au cours du séjour hospitalier, et notamment : a) La lettre du médecin qui est à l'origine de la consultation ou, en cas d'admission, la lettre de liaison prévue
4ème Chambre
DTA_2203052_20250313
13 mars 2025
qui a conclu à une douleur d'origine intercostale en l'invitant à se rendre à la maison médicale pour consulter un médecin.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2500730_20250527
27 mai 2025
de l'expert et demande la désignation d'un collège d'experts spécialisés en médecine vasculaire et en neurologie.
JUGE UNIQUE 2
DTA_2102793_20230428
28 avril 2023
Le requérant, qui reconnait d'ailleurs avoir inhalé du cannabis le dimanche précédent, ne conteste pas sérieusement ce constat en se bornant à faire état des propos qui auraient été tenus par son médecin
DTA_2302349_20251204
4 décembre 2025
Il résulte de l’instruction et notamment des termes du rapport d’expertise du 31 janvier 2022, que le Dr B..., expert près la cour d’appel de Nîmes et de la cour administrative d’appel de Marseille, expert
Formation à 3 juges des référés
DTA_2602674_20260303
3 mars 2026
Cette procédure collégiale prend la forme d'une concertation avec les membres présents de l'équipe de soins, si elle existe, et de l'avis motivé d'au moins un médecin, appelé en qualité de consultant.
1ère Chambre
DTA_2200561_20231130
30 novembre 2023
B, médecin anesthésiste réanimateur, est affecté au centre hospitalier de l'ouest guyanais (CHOG) depuis 2017.
DTA_2101645_20240412
12 avril 2024
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2500917_20250122
22 janvier 2025
les médecins du CHU d'Angers en charge de son suivi ; - retracer le processus décisionnel des médecins qui a conduit à la décision du 15 janvier2025 ; - retranscrire les attentes et demandes des parents
10ème chambre
DTA_2409653_20260428
28 avril 2026
Une mise en demeure, assortie de l’indication de la période à laquelle il est envisagé d’appeler l’affaire à l’audience et indiquant que l’instruction pourra être close dans les conditions prévues par
DTA_2200583_20240223
23 février 2024
Le 11 novembre suivant, Mme D A aurait présenté un gonflement ainsi que des douleurs de la jambe gauche, et a consulté un médecin généraliste qui a prescrit la réalisation d'un échodoppler.
5ème Chambre
DTA_2402106_20240709
9 juillet 2024
Les médecins de l'office accomplissent cette mission dans le respect des orientations générales fixées par le ministre chargé de la santé. / Si le collège de médecins estime dans son avis que les conditions
DTA_2200314_20250715
15 juillet 2025
A cet effet, ce médecin, assisté de permanenciers auxiliaires de régulation médicale qui localisent l'appel et évaluent le caractère médical de la demande, coordonne l'ensemble des moyens mis en œuvre
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2307367_20240319
19 mars 2024
Dans ces conditions, la participation de la clinique Saint François de Haguenau peut s'avérer utile.
CHAMBRE 3
DTA_2202281_20250702
2 juillet 2025
Puis, après examen clinique, le médecin expert conclut expressément à un taux d'invalidité inférieur à 10 % n'ouvrant pas droit à la pension militaire d'invalidité.
2ème chambre
DTA_2200592_20231106
6 novembre 2023
Le 19 juillet 2018, elle a consulté le Dr D, médecin rhumatologue.
DTA_1905906_20240130
30 janvier 2024
nom et prénom du médecin qui a prescrit les analyses ainsi que l'établissement de santé auquel il est rattaché, en l'espèce la clinique du Millénaire.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2301644_20240923
23 septembre 2024
Sur les appels en cause des sociétés Allianz IARD et Groupama d'Oc : 2.
2 ème Chambre
DTA_2203668_20250710
10 juillet 2025
Au vu des résultats de cet examen, le médecin de l'unité de consultations et de soins ambulatoires prescrit, si nécessaire, un examen radiologique. / Les personnes détenues dont l'état de santé le nécessite
3ème chambre
DTA_2104057_20240517
17 mai 2024
Le 14 mars 2009, elle a été à nouveau hospitalisée au CHU de Nîmes, après avoir appelé le centre 15 pour des vertiges, un déficit brachial droit et une sensation d'engourdissement.
Page 6 sur 59
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.