du plan local d'urbanisme relatives aux plantations.

Aux termes de l'article U 13 " réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs et de plantations " du règlement du plan local d'urbanisme : " 1) Les terrains classés au plan comme espace boisé

/ 1 place pour 135 m² B..., avec un minimum de 0,6 place par logement / (…) Hébergement autre qu’hébergement social / (…) Secteur de stationnement B / Norme minimale / Non réglementé / (…) ».

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ces dispositions prévoient en outre qu'un projet situé en zone V du plan de déplacements urbains nécessite la réalisation de deux places de stationnement par logement de plus de deux pièces. 18.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

La notice ajoute qu’aucune clôture n’est mise en place, aucun arbre n’est abattu et aucune plantation nouvelle n’est prévue.

de stationnement dont une place de stationnement intégrée dans le volume bâti en application des dispositions de l'article UA6 ; le plan des emplacements de stationnement est incohérent ; la longueur

Le dossier comporte un plan de situation (PC1) qui mentionne quatre places de stationnement situées au parking de la patinoire.

En se bornant à indiquer que la mesure à partir de l’échelle du plan fait apparaître une discordance, la pente inférieure à 5 % ne s’étendant pas sur une distance de 5 mètres comme indiqué sur le plan

couvert et que ces places sont matérialisées sur le plan de masse " état projeté ".

D’autre part, il ressort du plan des stationnements que les places en épi sont de 5,97 de long et 3,13 de large soit une surface de 18,68m², supérieures aux dimensions minimales communément admises d’une

Il ressort toutefois des pièces du dossier que, si le projet prévoit deux nouvelles places de stationnement, portant à quatre le nombre de places de stationnement présentes sur la parcelle, le plan de

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

du règlement du plan local d'urbanisme métropolitain ; - il méconnaît les dispositions de l'article B.3.1 du règlement du plan local d'urbanisme métropolitain ; - il méconnaît les dispositions de

au-dessus du plan horizontal.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées () / Il indique également, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les

Aux termes de l'article UA13 du règlement du plan local d'urbanisme : " Espaces libres et plantations / () Obligation de planter / Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.