CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205043_20221130
30 novembre 2022
Blanc, vice-président, en application de l'article R. 778-8 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2111307_20230630
30 juin 2023
B, à compter du 20 août 2020, dans un logement de type T1, situé 24 Allée de l'Oiseau Blanc au Blanc-Mesnil à 93150. Ce mémoire a été communiqué à la nouvelle adresse de M.
6e Section - 1re Chambre
DTA_2225971_20230217
17 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 décembre 2022 et 16 décembre 2022, Mme C, représentée par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501945_20260105
5 janvier 2026
Le séparateur en béton qu’a percuté le requérant est de couleur blanche et haut de plusieurs centimètres.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2521587_20251211
11 décembre 2025
B..., ainsi qu’à tous les autres occupants éventuels, de libérer le logement de fonction situé au sein de la Maison de quartier des Vignes Blanches, Allée Gérard de Nerval à Sarcelles (95200), dans un
1ère Chambre
DTA_2102129_20240715
15 juillet 2024
B comme animateur jeunesse à Maison Blanche : 3. M.
2ème Chambre
DTA_2502585_20250827
27 août 2025
E C, représenté par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2025 par lequel le préfet de la Haute-Savoie a refusé de l'admettre au séjour et l'a obligé à quitter le territoire
DTA_2507462_20251202
2 décembre 2025
B..., représenté par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 juin 2025 par lequel la préfète de la Haute-Savoie l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a prononcé
Reconduite à la frontière
DTA_2601732_20260304
4 mars 2026
n’a jamais été accusé à plusieurs reprises par sa concubine de violences conjugales et a été innocenté des accusations de chantage, d’utilisation d’un titre contrefait et d’organisation d’un mariage blanc
DTA_2302958_20230523
23 mai 2023
Blanc, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Juge unique 6
DTA_2301675_20230414
14 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle
4ème chambre
DTA_2302083_20230711
11 juillet 2023
Elle soutient que : - les résultats sont faux dès lors que, d'une part, les suffrages exprimés augmentés des votes blancs et des votes nuls sont inférieurs au nombre de votants mentionnés et, d'autre
DTA_2306636_20231019
19 octobre 2023
C D, représenté par Me Blanc, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 octobre 2023 par lequel
1ère chambre
DTA_2306139_20240408
8 avril 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le projet en cause entre dans le périmètre de l'orientation d'aménagement et de programmation " Gex - Quartier Perdtemps - Mont-Blanc - Gare ", laquelle
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505312_20260113
13 janvier 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés le 7 janvier 2026, la commune de Montpezat, représentée par la SELARL Blanc – Tardivel – Bocognano, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000
8ème chambre, JU
DTA_2201329_20240412
12 avril 2024
, pour chacun des bureaux de vote de Villeneuve-le-Roi, le nombre d'électeurs inscrits, le nombre d'électeurs votants d'après le registre des émargements, le nombre de votes, le nombre de suffrages blancs
DTA_2209581_20230119
19 janvier 2023
Blanc, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
DTA_2207239_20220811
11 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Blanc, magistrate désignée ; - et les observations de Me Tourki, représentant M.
DTA_2207382_20220811
3ème Chambre
DTA_2100031_20221005
5 octobre 2022
Blanc, président ; - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Page 60 sur 419