Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2305221_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
En revanche, l'obligation vaccinale leur sera applicable, une fois admis en 2ème année de formation MMOP pour la réalisation de leur stage dit " infirmier " (qui débute parfois dès la fin du 2ème semestre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303347_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2303868_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Dans ces conditions, pour regrettable qu’ait pu être l’organisation parfois déficiente du travail au sein de l’équipe dans laquelle il exerçait ses fonctions et le ton un peu désinvolte d’un message de
Source officielle4ème chambre
DTA_2504696_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Elle soutient que son fils ne bénéficie pas de l'accompagnement auquel il a le droit, qu'il est parfois accompagné certains matins et qu'à quelques mois de son entrée en cours préparatoire (CP), cette
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302755_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2111793_20230210
10 février 2023
10 février 2023
le territoire entre la classe de quatrième et la classe de terminale, les bulletins scolaires qu'elle produit faisant état de son sérieux, des efforts et des progrès accomplis, malgré des résultats parfois
Source officielleChambre 2
éesc/Mme B
DTA_2202336_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
exercice du management », qu’elle « s’inscrit régulièrement et ouvertement en opposition avec sa hiérarchie, refusant les orientations et les demandes présentées, ne rendant compte que ponctuellement, parfois
Source officielle7ème chambre
DTA_2401850_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
dans son certificat du 26 janvier 2024 que l’intéressée présentait « un trouble anxio-dépressif d’intensité sévère dans les suites d’une accumulation d’interventions où elle s’est sentie menacée et parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2201329_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
faisant état de propos insultants et sexistes qu'il a tenus à plusieurs reprises depuis 2018, prononcés devant témoins, visant ses supérieurs hiérarchiques et des collègues ainsi qu'un comportement parfois
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201438_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
professionnels du département, il ressort des pièces du dossier que Mme A n'avait pas acquis suffisamment de jeux pour le nombre d'enfants à accueillir, que ces jeux étaient inadaptés à leurs âges, parfois
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201478_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
terrassement et d'élargissement de ce chemin public ; - à l'issue de ces travaux, elles ont constaté l'abaissement du niveau du chemin d'accès provoquant régulièrement des éboulements de pierre atteignant parfois
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211015_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
demandé une augmentation qui a été d'abord refusée par sa supérieure mais acceptée par la direction, que sa supérieure a alors engagé un certain nombre de signalements le concernant, pour des faits parfois
Source officielle11ème chambre
DTA_2208500_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
publics qui souligne la difficulté d'obtenir des rendez-vous dans trente préfectures pour déposer une demande de titre de séjour et, donc, la nécessité pour les demandeurs de réitérer leur démarche parfois
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208745_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
B se rendait parfois, seul, dans la chambre d'hôtel qui était mensuellement louée pour lui, sa compagne et leur enfant.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2215018_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
critères sociaux ; - l'appréciation portée sur le dossier transmis au conservatoire par l'école ne reflète pas les très bonnes évaluations de leur fille A en classe de CP ; - la sélection de fratries, parfois
Source officielle8è ch Magistrat statuant seul
DTA_2201576_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
En ce qui concerne la qualité de l'expression écrite et orale, la seule mention par la supérieure directe de Mme B, sans davantage de précisions, que celle-ci emprunterait parfois l'accent corse, ce qui
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201742_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
à la filière " bœuf ", transforme également la viande de porc, et certains salariés entendus par le directeur du travail à l'occasion de la contre-enquête transmise au ministre ont indiqué procéder parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204586_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle11ème chambre
DTA_2204669_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
publics qui souligne la difficulté d'obtenir des rendez-vous dans trente préfectures pour déposer une demande de titre de séjour et, donc, la nécessité pour les demandeurs de réitérer leur démarche parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204692_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officiellePage 60 sur 151