Enfin, il est bénévole dans plusieurs associations et est licencié dans un club de football.

B... qui indique que son père qu’il ne voit pas vit à la Réunion, que sa mère réside à Madagascar, qu’il vit chez sa tante à Bandrélé, qu’il pratique le football au sein du club de Bambo ; le préfet de

A des mémoires en défense, enregistrés le 20 octobre 2020 et le 4 février 2021, le conseil départemental de la Corrèze représenté A le cabinet Courdesses-Fontan conclut au rejet de la requête et demande

Il résulte de l'expertise judiciaire qu'un tacle au cours d'un match de football a provoqué une entorse de la cheville droite de Mme C, qui l'a soignée elle-même ainsi que par des séances de kinésithérapie

La requérante justifie en outre de l'intégration de son fils en France, où il est licencié d'un club de football.

justifie avoir été scolarisé au cours de l'année scolaire 2018/2019, avoir suivi en 2019 une formation de deux heures de sensibilisation aux gestes qui sauvent et être licencié au sein d'un club de football

3 du code de justice administrative, d'enjoindre à la commune de Colombes de prendre des mesures permettant de mettre fin aux nuisances qu'ils disent subir du fait de la proximité de ce terrain de football

immédiate de ces installations avec un établissement scolaire crée pour les mineurs un risque de mise en danger non négligeable ; l'occupation illégale du terrain de sport empêche les activités de football

Il ressort des pièces du dossier qu'un groupe de 82 caravanes et 168 véhicules tracteurs appartenant à la communauté des gens du voyage stationne depuis le 1er juillet 2024 sur le stade de football René

le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant, de nationalité égyptienne, fait valoir que, contraint de travailler dès l'âge de dix ans, il joue dans deux clubs de football

celui-ci, de nationalité comorienne, allègue avoir pris conscience de son homosexualité à l'âge quinze ans, dans le cadre de sa participation avec d'autres jeunes hommes de son âge à une équipe de football

Se disant d'abord menacé par des agresseurs masqués, qui auraient arraché le drapeau du club de football dont son café était pavoisé, il affirme par la suite que c'est en raison de la relation extraconjugale

Il est inscrit, pour l'année 2022-2023, au lycée technologique La Forbine en classe de remise à niveau scientifique. M.

le préfet de police relève que des sifflets seront également distribués et que la présence de sifflets dans l'enceinte du stade est prohibée par le règlement intérieur de la Fédération française de football

A..., ressortissant comorien né le 31 décembre 1982 à Fomboni-Mohéli (Comores), demande, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de l’arrêté

procède à une inexacte application des dispositions du 6° de l'article L. 222-16-1 du code de la consommation, dès lors que la présence du sponsor incriminé sur les maillots de certaines équipes de football

Au cours de l'audience publique du 23 mai 2025 à 10 heures en présence de Mme Fontan, greffière d'audience, M.

Au cours de l'audience publique du 27 mai 2025 à 10 heures en présence de Mme Fontan, greffière d'audience, M.

Au cours de l'audience publique du 26 mars 2025 à 10 heures en présence de Mme Fontan, greffière d'audience, M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 15 janvier 2026 à 14h30 en présence de Mme Fontan greffière d’audience : - le rapport de M.