Le 19 décembre 2025, la gendarmerie nationale a constaté au contrôle d'un véhicule à Pierrelatte que le passager était en train d'inhaler des ballons de protoxyde d'azote, lequel a indiqué s’être procuré

personnes se déroulent globalement entre 22h00 et 03h00, que le caractère réitéré du trouble à l’ordre public « rue par rue » n’est manifestement pas établi, certains de ces faits, tels que les jeux de ballons

première et ainsi à l'exclusion définitive du jeune D, est fondée sur le comportement du requérant, lequel, lors d'une partie de handball en cours d'enseignement physique et sportif, s'est saisi d'un ballon

En l'absence de réalisation d'une technique de mise hors d'eau, les équipements (coffret électrique, chaudières, ballon d'eau chaude, installation téléphonique) et matériaux sensibles seront installés

Ainsi, alors que cette commune nouvelle a été créée par arrêté du préfet de la Sarthe en date du 18 septembre 2018 en lieu et place des communes de Marolles-les-Braults et de Dissé-sous-Ballon, l’effectif

ce bâtiment ; - les travaux envisagés, qui consistent à installer sur le toit de sa maison des panneaux solaires d'une épaisseur de 10 cm, bien inférieure à celle d'un chauffe-eau solaire et son ballon

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 avril 2023, les cabinets Marc Merlin et Bourgois, représentés par Me Balon, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des sociétés

(CHCM), désormais intégré au centre hospitalier intercommunal Nord-Ardennes (CHINA), le 14 mai 2015 pour un traumatisme sévère du quatrième doigt de la main droite à la suite de la réception d'un ballon

A s'est blessé sur le terrain de football en jouant au ballon, soit en dehors du lieu du service.

requérante justifie des charges de la copropriété, elle n'apporte aucun justificatif sur les travaux urgents qu'elle aurait été amenée à réaliser sur son appartement (isolation des fenêtres, changement du ballon

1,80 m, les locaux techniques affectés au fonctionnement général du bâtiment et à occupation passagère, les caves ; / b) Des surfaces de parois horizontales construites des toitures-terrasses, des balcons

règlement du PLU dès lors que les percements des façades ne sont pas réalisés de façon verticale et que l'aspect des façades n'est pas harmonisé compte tenu de l'emploi de la couleur rouge pour les balcons

La société requérante fait valoir que, si le balcon situé en façade pignon et façade latérale du projet fait 1,40 mètre de profondeur, ce qui conduirait à ne pas prendre en compte ce débord pour le calcul

dispositions précitées de l’article 1.4 du règlement du plan local d’urbanisme de la commune de Longeville-lès-Metz admettent que se trouvent, à l’intérieur des marges de recul des constructions, les balcons

Faute de réponse de l'administration, la société Babcok Wanson a adressé au groupement de coopération sanitaire des hôpitaux de la Côte d'Azur, le 8 octobre 2021, un recours indemnitaire préalable.

au moins égal à 80 cm par rapport au plan de façade détermine une nouvelle façade ou un élément de façade » et « On entend par saillie toute partie de construction qui dépasse de la façade, tels que balcon

" qui est composé de nombreux chalets individuels interprétant les caractères architecturaux des fermes rurales de montagne avec notamment des toitures à deux ou à quatre pans, des bardages et des balcons

Les balcons ainsi que les rampes d'accès aux parkings ne sont pas comptabilisés dans l'emprise au sol ". 20.

valoir que le bâtiment A projeté s'implante à une distance de 4,03 mètres de la limite séparative de leur parcelle, présente une hauteur déclarée de près de 10 mètres et dispose d'ouvertures et des balcons

. / Les balcons autoportants et modules inférieurs ou égaux à 1,00 mètre de débord sont autorisés, sous réserve d'être implantés à une distance des limites séparatives supérieure ou égale à 3,00 mètres