partie des factures était établie au nom de Mme B et qu'une partie des mobiliers et équipements n'était pas liée à son activité (tapis de poker, tables de nuit, réparation d'une table de jeux, table de balcon

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 3.

mémoire récapitulatif, Mme B soutient que son exclusion du centre d'accueil " serait intervenue après que le directeur de la structure lui a reproché, à tort, d'avoir renversé des poubelles sur le balcon

aux termes de l'article UC 6 du règlement du PLU : " Article UC.6 : Implantation par rapport aux voies et aux emprises publiques ; 1- sauf cas de marge de recul portée au plan, toute construction (balcon

Le 31 décembre 2006, il a chuté du balcon de sa chambre dans un contexte de psychose hallucinatoire. Une fracture lombaire a nécessité une ostéosynthèse immédiate. M.

maire de la commune, qui a sollicité la production de l'ensemble des pages du formulaire Cerfa, ainsi que des précisions à apporter dans la notice sur les panneaux photovoltaïques, les garde-corps du balcon

projection à la verticale du volume de la construction (tous débords et surplombs inclus) sur le terrain après travaux moins:/ - les ornements (modénatures, marquises) ; / - les débords de toiture, les balcons

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

constructions doivent s'implanter à une distance minimale de 5 m de la limite d'emprise publique des voies. () Spécificité(s) locale(s) / Nice / () Dans les reculs induits, peuvent être autorisés / Les balcons

Il résulte également de l'instruction qu'au cours de la visite au domicile de la requérante du 27 juillet 2020, l'infirmière puéricultrice a constaté l'absence de sécurisation des portes menant au balcon

caractérisé, selon les termes de l'avis de l'architecte-conseil de l'Etat du 8 octobre 2021, par une " palette d'architectures modernes " composée de " maisons "art déco", d'immeubles en pierres calcaire à balcons

La commune de Buis-les-Baronnies fait valoir que : - l'intérêt pour agir n'est pas démontré ; - aucun des moyens soulevés n'est fondé.

l'implantation du bâtiment E, en l'éloignant de la limite Est de la parcelle afin qu'aucune partie du bâtiment ne soit concernée par un risque fort d'inondation ce qui a pour conséquence une réduction des balcons

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

Une tolérance de 1 mètre est admise pour les débords de toiture, les balcons… (…) / 3.

existant avant travaux ; / - aux escaliers ne dépassant pas plus de 60 cm au-dessus du terrain naturel et/ou ne dépassant pas une largeur de 1 m ; / - aux clôtures et murs de soutènement ; / - les balcons