couvertures et le remplacement de tuiles de toiture, la réfection et reprise des sols et planchers, la mise en place de faux-plafonds, l'installation d'équipements sanitaires, la pose de portes, la reprise d'escaliers

cette fin, d’une part, d’importantes installations techniques, de matériel et d’outillage et, d’autre part, de surfaces inertes comme les planchers en rez-de-chaussée, les niveaux de sous-sol, les escaliers

. / . aux dispositions d'architecture et de décors intérieurs tels que maçonneries, charpentes, escaliers, cheminées, sculptures, lambris, vantaux, plafonds, parquets, menuiseries, ferronneries, fresques

111-2 du code de l'urbanisme et l'article 25 de l'arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation sont méconnus, la fenêtre prévue en R+3 dans la cage d'escalier

L Z domicilié 64 rue Porte de Paris - Escalier B 2ème étage à Chevreuse (78460).

A soutient que : -il a été victime d'un accident de travail le 26 octobre 2017 en chutant dans les escaliers du domicile de l'un de ses clients ; -l'IRM pratiquée le 14 décembre 2017 au centre hospitalier

Enfin, le procès-verbal précise que l'emprise au sol réelle du projet dépasse celle prévue par le projet du permis initial dès lors que, d'une part, un escalier en béton situé à 2 mètres de la limite séparative

Il a été victime de deux accidents de service, le 15 novembre 2014, en chutant dans les escaliers, et le 27 mai 2016.

le préfet du Val-d'Oise a accordé le concours de la force publique autorisant son expulsion à compter du 6 avril 2020 du logement qu'il occupe avec sa famille, 2 place de Montesquieu, bâtiment 1, escalier

d'entretiens du 21 et du 25 février 2020, que les conditions d'accueil des mineurs au sein de leur nouveau logement se sont avérées dangereuses en raison de la présence de fils électriques accessibles, de l'escalier

création de trois espaces à usage d'habitation, que le garage a été transformé pour permettre la mise en colocation du rez-de-chaussée, actuellement occupé par trois colocataires, que la présence d'un escalier

les conditions pour être désignée prioritairement et se voir attribuer un logement social ; l'appartement dans lequel elle loge depuis trois ans avec ses enfants mineurs est dangereux et insalubre (escalier

la métropole de Lyon par un acte de vente du 27 mars 2015, lequel signalait un défaut d'étanchéité des dalles supérieures des volumes numéros 3 et 4, surplombant les locaux et supportant la montée d'escalier

Selon l'article 40.1 du règlement sanitaire départemental du Val-de-Marne publié au recueil des actes administratifs n°6 bis de mars 1985 : " Les pièces principales, les chambres isolées et les cages d'escaliers

réseau de chauffage avec selon les cas déplacement de la chaudière ou installation d'une nouvelle chaudière, la création d'un double bloc sanitaire s'agissant du lot n°6, en duplex, la création d'un escalier

réseau de chauffage avec selon les cas déplacement de la chaudière ou installation d'une nouvelle chaudière, la création d'un double bloc sanitaire s'agissant du lot n°6, en duplex, la création d'un escalier

buanderie, et côté mur de façade sud, une fissure verticale affectant l'appui du linteau ainsi que le trumeau sur la partie droite de la porte du garage, une jonction entre deux plaques dans la cage d'escalier

sont apparus, notamment un affaissement d'une partie de la toiture au niveau du parvis de la mairie, la formation d'importantes retenues d'eau sur le parvis s'évacuant difficilement et en partie par l'escalier

le maire de Gennevilliers lui a ordonné de procéder à l'évacuation des occupants de l'immeuble sis 51 rue Pierre Timbaud, de condamner l'accès à la parcelle ainsi que de renforcer la sous-face de l'escalier

Il soutient que : - depuis l'expiration du délai de six mois à compter de la signification du jugement, soit depuis le 4 juillet 2018, les ouvrages en infraction composés d'un escalier d'accès à la mer