niveau de la porte d'entrée principale et des fenêtres, et parfois accompagnées d'un décollement de crépis ainsi qu'à l'intérieur de leur propriété, notamment sur les murs du salon et dans la cage d'escalier

l'enregistrement de la présente requête, la commune d'Aix-en-Provence a déclaré sans suite, pour un motif d'intérêt général, la procédure de passation du lot n° 7 du marché de travaux de restauration de la cage d'escalier

Il est constaté par les services de la commune l'état préoccupant du sol du niveau 1 de la cage d'escalier avec des fissures dans le sol du premier étage.

avait été délivré le 7 novembre 2019, préalablement à ces acquisitions, pour réaménager la maison du 34 de la rue Lesouef en un immeuble composé de cinq logements, l'étendre pour accueillir une cage d'escalier

cancer et doit être régulièrement amenée à l'hôpital pour des soins, il ne produit aucune pièce de nature à établir cette allégation ou à justifier de l'impossibilité de son épouse d'utiliser les escaliers

Il soutient que l'immeuble présente un danger pour la sécurité publique, celui-ci présentant sur la façade extérieure plusieurs fissures et des traces d'infiltration, les contremarches des escaliers se

pisé endommagé et d'éléments de charpente instables, du risque de chute de matériaux et d'éléments de charpente endommagés, de la présence de nombreux vitrages cassés sur les fenêtres de la cage d'escalier

521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 11 mars 2025 par lequel le préfet de police l'a mise en demeure de quitter le logement situé 14 rue des Sablons, escalier

Toutefois, alors que l’arrêté en litige prescrit seulement la sécurisation de l’installation électrique, l’installation des éléments de sécurité manquants aux fenêtres, à l’escalier et au puits, la garantie

A..., surveillant pénitentiaire en fonctions au centre pénitentiaire du Port, a été victime, le 5 août 2025, d’un accident sur son lieu de travail, en chutant dans des escaliers.

En outre, Mme A souffre d'un handicap qui rend difficile l'utilisation des escaliers pour accéder au logement.

raison de la démolition totale de la grange, des dimensions supérieures à l'existant de la nouvelle construction, de la modification des façades, de l 'installation d'une clôture et de la création d'escaliers

- le projet méconnaît l'article 2a du règlement de la zone UB du plan local d'urbanisme (PLU), la société pétitionnaire n'ayant pas inclus dans son calcul de l'emprise au sol quatre terrasses, un escalier

étage, la présence de fissures au niveau des poutraisons du plancher haut du logement situé au troisième étage, de nombreux désordres au sein des combles ainsi qu'un aspect très dégradé de la cage d'escalier

Suite à l'alerte du service sécurité civile au syndic de l'immeuble, la société 2GTC s'est déplacé le 23 novembre et a constaté le mauvais état des structures en bois de la cage d'escalier.

attestation de l'agence chargée de la location de son studio, ce document établi le 20 mai 2022 ne permet pas de déterminer l'état dans lequel les parties communes de l'immeuble et, en particulier, l'escalier

un rapport du 19 juillet 2023 de la Sté SOLIA et de la police municipale de la commune du 6 février 2024, il est constaté un étaiement de deux planchers de l'immeuble ainsi que la première volée d'escalier

C... d’un local situé 19, rue D..., dans le 13ème arrondissement de Paris (2ème étage, escalier B) qu’elle occupe sans droit ni titre, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 2°) à défaut

les raisons pour lesquelles son handicap l’empêcherait, depuis plusieurs années, de tenir compte des consignes et des ordres de sa hiérarchie, en dehors de l’impossibilité pour lui d’utiliser les escaliers

Agricole Touraine Poitou sont propriétaires, présente un péril pour la sécurité publique compte-tenu des risques d'effondrement suite notamment à la forte dégradation de la toiture, à l'altération de l'escalier