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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2301464_20231031
31 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, - et les observations de Me Singh, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2306604_20231219
19 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les observations de Me Ndiaye, représentant Mme B épouse C.
DTA_2216194_20231003
3 octobre 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bazin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2214918_20230919
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les observations de Me Diallo, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2005223_20230919
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de M. Colera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2013227_20231003
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les conclusions de M. Colera, rapporteur public, - et les observations de Mme Robert.
DTA_2217603_20241119
19 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les conclusions de M. Colera, rapporteur public, - et les observations de M.
DTA_2217604_20231017
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les observations de Me Lerein, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2218525_20231017
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les observations de Me Bridji, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
6ème Chambre
DTA_2401354_20240507
7 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 mars et le 18 avril 2024, Mme A C, représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 novembre
DTA_2310495_20250408
8 avril 2025
Le conseil municipal de la commune de Trévoux a, par une délibération du 29 mars 2023, décidé la fermeture de la base nautique " Les Cascades " pour la saison d'été 2023.
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2600349_20260203
3 février 2026
Article 3 : La commune de Sillans-la-Cascade versera à la société Free Mobile la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
1ère Chambre
DTA_2302227_20250225
25 février 2025
F, ainsi que la décision rejetant leur recours gracieux ; 2°) de rejeter les conclusions de la commune de Caudan et de M.
10ème chambre
DTA_2202642_20221122
22 novembre 2022
A des Varannes, représentant la société Cascade. Considérant ce qui suit : 1.
3ème Chambre
DTA_2101866_20240515
15 mai 2024
Afin de réhabiliter les systèmes de filtration des bassins de la piscine municipale, la commune d'Allevard-les-Bains a publié le 23 septembre 2020 un avis d'appel public à concurrence dans le cadre d'une
DTA_2310445_20250408
4ème Chambre
DTA_2000347_20230519
19 mai 2023
à exploiter une installation de stockage d'amiante lié à des matériaux inertes et à étendre l'installation existante de stockage de déchets inertes située sur le ban de la commune de Niederbronn-les-Bains
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512423_20260423
23 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 novembre 2025, Mme B..., représentée par Me Bazin, demande au Tribunal : 1°) d’admettre la requérante à l’aide juridictionnelle provisoire
9ème Chambre
DTA_2516115_20251121
21 novembre 2025
Par des mémoires en intervention et des pièces complémentaires, enregistrés les 8, 10 octobre 2025 et 4 novembre 2025, la société HCL Technologies France, représentée par Me Caussade, conclut au rejet
6e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2111832_20230309
9 mars 2023
l'administration, le conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et le conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) relative à la retenue de Caussade
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