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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2306462_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
B a notamment produit une promesse d'embauche et une demande d'autorisation de travail établies le 30 juin 2021 par la société Mosli Maçonnerie Etanchéité (MME) à Marseille en vue de conclure un contrat
Source officielle2ème chambre
DTA_2007630_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Architectes, venant aux droits de la société G Architecture, la société EICP, la société Entreprise PITEL, la société PITEL, la société Belliard Frères, la société Brézillon, venant aux droits de la société Bati-Renov
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005539_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400155_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Il justifie également d'une proposition de contrat à durée indéterminée, datée du 7 octobre 2023, de la société MH Bati pour un poste de maçon qualifié.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300389_20240229
29 février 2024
29 février 2024
également jointes à la requête, font clairement apparaitre les installations irrégulièrement implantées sur la parcelle du domaine public maritime cadastrée section D n° 1652 : une clôture maçonnée
Source officielleChambre 1
DTA_2302241_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Millot-Logier, représentant Mme D..., - et les observations de Me Barbier Renard, substituant Me Loctin, représentant la
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206505_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, le projet, dont la hauteur est de 12,98 mètres et qui allie sur sa façade un bardage en bois associé à de la maçonnerie, présente les mêmes caractéristiques visuelles et architecturales que
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206506_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, le projet, dont la hauteur est de 14,85 mètres et qui allie sur sa façade un bardage en bois associé à de la maçonnerie, présente les mêmes caractéristiques visuelles et architecturales que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004061_20230210
10 février 2023
10 février 2023
fautes qui engagent sa responsabilité en délivrant, le 17 septembre 1996, des certificats d'urbanisme opérationnels positifs à ses parents afin de savoir si leur terrain pouvait être divisé en lots à bâtir
Source officielle7ème Chambre
DTA_1903723_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
En outre, si les factures émises par les sociétés " Façadier du Chablais " et " Maçonnerie Unlu " mentionnent une adresse à Amphion, elles ne précisent pas à quel appartement se rattachent les travaux
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2303084_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
code : « Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206507_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, le projet, dont la hauteur est de 12,98 mètres et qui allie sur sa façade un bardage en bois associé à de la maçonnerie, présente les mêmes caractéristiques visuelles et architecturales que
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206509_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, le projet, dont la hauteur est de 12,50 mètres et qui allie sur sa façade un bardage en bois associé à de la maçonnerie, présente les mêmes caractéristiques visuelles et architecturales que
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206510_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par ailleurs, le projet, dont la hauteur est de 14,85 mètres et qui allie sur sa façade un bardage en bois associé à de la maçonnerie, présente les mêmes caractéristiques visuelles et architecturales que
Source officielle2ème chambre
DTA_1906827_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
euros, et par la société A.C.T.S. pour un montant de 71 544 euros, sont respectivement et notamment relatives à des travaux de création d'un mur de clôture de 40 mètres linéaires et à des travaux de maçonnerie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2503197_20260204
4 février 2026
4 février 2026
B... ait entendu soulever un moyen tiré de l’irrégularité de la procédure en l’absence de saisine du service de la main d’œuvre, il ne justifie pas que son employeur, la société Bati rénov, ait présenté
Source officielle7ème Chambre
DTA_2411752_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
A allègue résider en France depuis 2014, il n'établit qu'une activité professionnelle sporadique, en décembre et janvier 2018 pour la société ACTIFF BAT, pour le Projet maçonnerie construction en juillet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202075_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 27 octobre 2022 et le 10 janvier 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la SCI SM G, représentée par Me Barnier, conclut, à titre principal au rejet de
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302998_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il dispose également d'une proposition de contrat à durée indéterminée de la Sasu MH Bati pour un poste de maçon qualifié.
Source officielleChambre 3
DTA_2302998_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il justifie également d'une proposition de contrat à durée indéterminée, datée du 7 octobre 2023, de la société MH Bati pour un poste de maçon qualifié.
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