Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de La Réunion
DTA_2401207_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Mme A soutient que : - suite à son accident de moto, il a été constaté aux urgences une grave entorse du genou gauche ; elle a été opérée le 14 mai 2021 pour remédier à la rupture complète du ligament
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402608_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Une note en délibéré, présentée pour la société Anjou Motors, a été enregistrée le 8 mars 2024. Considérant ce qui suit : Sur le cadre juridique : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200026_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2022, la société Compagnie antillaise de routes, d'autoroutes et d'importation de bitume moter (Caraib moter), représentée par Me
Source officielle2ème chambre
DTA_2500142_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Monlaü, rapporteur public, - et les observations de Me Dugoujon, pour l’entreprise individuelle Fun-conduite auto-moto. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507089_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
ORDONNE : Article 1er : La requête de la société MG Motors est rejetée comme portée devant un ordre de juridiction incompétent pour en connaître.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2213281_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 octobre 2022, Mme D, représentée par Me Mora, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours
Source officielle3ème Chambre
DTA_2506947_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
ce dernier le versement d’une somme de 800 euros à Me Mora.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602162_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Cabal, - et les observations de Me Mora, représentant Mme A..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. L’OFII n’était ni présent ni représenté.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208213_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Mora, avocat de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205401_20240201
1 février 2024
1 février 2024
le versement de la somme de 1 500 euros à Me Mora.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002484_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
d'Ouville a implicitement rejeté la demande de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire cesser les atteintes à la salubrité et à la tranquillité publique, inhérentes à l'utilisation du terrain de moto-cross
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2427511_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par la présente requête, la société Poyet-Motte demande à nouveau l'annulation de la procédure de passation de ce marché.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005271_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
bâtiments agricoles (poulaillers), développant une surface de plancher de 1 652 mètres carrés sur un terrain situé La Haute Motte, cadastré section ZD n° 42.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001087_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 avril 2020 et 9 septembre 2022, Mme A D épouse B, représentée par Me Rosé, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du maire de la commune de La Motte
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210090_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Une seconde convention a été conclue dans le même but pour l'occupation de dépendances du château de la Motte-Tilly (Aube).
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2514067_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A..., représentée par Me Mora, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 27 octobre 2025 par laquelle la directrice territoriale de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505353_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
1991, sous réserve que Me Mora renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300096_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Grimmaud, premier conseiller, - les observations de Me Mora pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211456_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Jean-de-la-Motte la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402739_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
A... a produit à l’ANTS, un certificat de cession du 7 juillet 2023 concernant la moto KTM de type GS 240 CF n° 830605950, un autre certificat de cession du 1er décembre 2023 concernant la moto Yamaha
Source officiellePage 7 sur 180
MOTARD CORP
30/08/2026
Voir →
AU SERVICE DES MOTARS
27/08/2026
Voir →
MOTASSI MOUKOKO, Adolphe
26/08/2026
Voir →
Motassim, Jaouad
25/08/2026
Voir →
Barbosa Da Mota, Patricia Manuela
23/08/2026
Voir →