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1 737 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2400859_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

2023 par laquelle la directrice du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière lui a refusé l'autorisation d'exercer la médecine

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2310072_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

la Timone qui fait état de manquements dans la prise en charge du patient, ainsi qu'un certificat médical d'examen et d'avis d'un médecin expert spécialisé en chirurgie orthopédique et traumatologique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2503592_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

A, ressortissant camerounais né le 13 mars 1985 titulaire d'un doctorat en médecine et d'un diplôme d'études médicales spécialisées de chirurgie générale, est entré sur le territoire français le 4 juin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2501378_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A... demande au tribunal d'annuler la décision du 24 février 2025 par laquelle le centre national de gestion lui a refusé la délivrance de l’autorisation d’exercer en France la profession de médecin dans

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400487_20240510

Administratif

10 mai 2024

10 mai 2024

Ils produisent au dossier un certificat 31 janvier 2022 du docteur D, médecin au sein du service de chirurgie pédiatrique du centre hospitalier universitaire (CHU) de Caen, faisant état d'une prévision

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2508506_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Et en vertu de l’alinéa 2 de l’article R. 4127-105 du code de la santé publique : « Un médecin ne doit pas accepter une mission d'expertise dans laquelle sont en jeu ses propres intérêts, ceux d'un de

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2320243_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie au sein de l'établissement.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201292_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le médecin de l'office peut solliciter, le cas échéant, le médecin qui suit habituellement le demandeur ou le médecin praticien hospitalier. Il en informe le demandeur.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200316_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

D se prévaut également d'une " expertise amiable " réalisée à sa demande auprès d'un médecin spécialiste de sa discipline, sur pièces, par le chef du service de chirurgie vasculaire du CHU Pitié-Salpêtrière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2531270_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par suite, leur intervention est recevable et doit être admise.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2521593_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

17h ; 2°) à titre subsidiaire, d'enjoindre au CNG de lui permettre de s'inscrire en liste B, voie externe, pour la session 2025 des épreuves de vérification des connaissances dans la spécialité chirurgie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514373_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

stage en médecine, chirurgie et obstétrique d’une durée de six semaines avant de statuer sur sa demande d’autorisation d’exercice de la profession d’infirmier en soins généraux.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1915660_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

B soutient d'une part, que l'infirmité d'algies cérébrales sur trouble statiques cervico-lombaires (n°9) dont il souffre n'a pas été examinée lors de l'expertise réalisée le 25 juin 2018 par le docteur

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203100_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

, chirurgie, obstétrique ou odontologie du même établissement, dont l'état de santé, au moment de son admission au sein de l'unité d'hospitalisation précitée : / -présente une pathologie potentiellement

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301313_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Il fait valoir que : - la nécrose fémorale dont souffre M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300768_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

F établi le 24 janvier 2022 par le docteur A B et transmis au collège des médecins de l'OFII le 2 février 2022.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309446_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

de l'Office français de l'immigration et de l'intégration ne s'est pas interrogé sur la possibilité d'obtenir en Algérie un traitement à base d'iode ou une chirurgie envisagés par son médecin ; - la

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2320239_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie au sein de l'établissement.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1902723_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

infantile " ou chirurgie pédiatrique ; les urgences pédiatriques et la chirurgie infantile constituent deux services distincts dont le premier est organisé en temps de travail continu contrairement à

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306903_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

, chirurgie, obstétrique ou odontologie, dont l’état de santé, à l’issue de son passage dans l’espace d’examen et de soins de la structure des urgences : / - présente un caractère instable ou que le diagnostic

Source officielle

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