Délibéré après l'audience du 18 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

A l'appui de son moyen, elle se prévaut de deux mails provenant du groupe Altrans dont la SAS Transport Bruno Robert, son principal transporteur, fait partie.

cas constaté de " non-respect des heures de présence du personnel ", à 150 euros HT par jour de retard pour une " absence d'action corrective sous 24 heures ouvrés suite à une anomalie signalée par mail

Il ressort de ces mêmes pièces, notamment d'un compte rendu par mail du 11 juin 2020, d'un compte rendu d'entretien du 8 juillet 2020 entre l'intéressée et un inspecteur de l'éducation nationale et d'un

local-type retenu par l'administration pour déterminer la valeur locative non révisée de ses locaux, et, d'autre part, de l'application du tarif prévu pour la catégorie " MAG5 " concernant la surface de mail

Il ressort des pièces du dossier que l'ensemble des membres titulaires et suppléants élus au comité économique et social, ainsi que le représentant syndical, ont été convoqués par mail du 11 décembre 2020

A, représenté par Me Mattler, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 18 juillet 2022 par laquelle le ministre des armées a rejeté son recours administratif

données pluviométriques présentes dans la base de données climatologiques, modélise le bilan hydrique de l’ensemble du territoire français à l’aide d’une grille composée d’un maillage de plus de 9 000 mailles

A, représenté par Me Mattler, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 18 juillet 2022 par laquelle le ministre des armées a rejeté son recours administratif

poste qui venait d'être créé, avant qu'elle n'ait été affectée ; - elle a aussi reçu la notification de son affectation à l'école maternelle d'Izon, alors qu'en parallèle, elle a reçu le 15 juillet un mail

Au surplus, il est constant que son interlocuteur précisait dans le mail que le délai de traitement par le comité médical était un peu long.

par Me Soudri, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 décembre 2021 par lequel le maire de la commune d'Ermont a préempté le lot de copropriété n° 2 dont elle est propriétaire sis 17 mail

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de retrait-gonflement issu de la sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de retrait-gonflement issu de la sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Délibéré après l'audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.

Le 5 octobre 2022, le requérant a adressé par mail à la commune d'Auch, une demande de communication des divers documents concernant l'enfant C.

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Enfin, si le critère d'une durée de retour d'au moins vingt-cinq années est établi pour une maille couvrant une partie du territoire communal, il est considéré comme rempli pour l'ensemble du territoire

L'indice SWI est établi de manière journalière, via le modèle météorologique développé par Météo-France sous la dénomination Safran/Isba/Modcou (SIM), pour chacune des 8981 mailles géographiques couvrant

un récépissé de première demande de titre de séjour ou, à défaut, une attestation de prolongation d'instruction de cette demande à compter du 27 août 2025, à déposer dans son espace " ANEF " ou par mail